Chapitre II : Insertion par l'activité économique
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- Code du travail
- ...
- Partie législative
- Cinquième partie : L'emploi
- Livre Ier : Les dispositifs en faveur de l'emploi
- Titre III : Aides à l'insertion, à l'accès et au retour à l'emploi
Chapitre II : Insertion par l'activité économique
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Section 1
Objet.
L5132-1
Section 2
Conventions.
L5132-2 à L5132-3-1
Section 3
Mise en oeuvre des actions d'insertion par l'activité économique
Sous-section 1
Structures d'insertion par l'activité économique.
L5132-4
Sous-section 2
Entreprises d'insertion.
L5132-5 à L5132-5-1
Sous-section 3
Entreprises de travail temporaire d'insertion.
L5132-6 à L5132-6-1
Sous-section 4
Associations intermédiaires.
L5132-7 à L5132-14-1
Sous-section 5
Ateliers et chantiers d'insertion.
L5132-15 à L5132-15-1-1
Sous-section 6
Groupes économiques solidaires.
L5132-15-2
Section 4
Dispositions d'application.
L5132-16 à L5132-17