Section 1 : Travail effectif, astreintes et équivalences
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- Code du travail
- ...
- Partie législative
- Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
- Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
- Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
- Chapitre Ier : Durée et aménagement du travail
Section 1 : Travail effectif, astreintes et équivalences
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Sous-section 1
Travail effectif.
Paragraphe 1
Ordre public
L3121-1 à L3121-5
Paragraphe 2
Champ de la négociation collective
L3121-6 à L3121-7
Paragraphe 3
Dispositions supplétives
L3121-8
Sous-section 2
Astreintes.
Paragraphe 1
Ordre public
L3121-9 à L3121-10
Paragraphe 2
Champ de la négociation collective
L3121-11
Paragraphe 3
Dispositions supplétives
L3121-12
Sous-section 3
Equivalences.
Paragraphe 1
Ordre public
L3121-13
Paragraphe 2
Champ de la négociation collective
L3121-14
Paragraphe 3
Dispositions supplétives
L3121-15