Chapitre III : Reconnaissance et orientation des travailleurs handicapés
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- Code du travail
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- Partie réglementaire
- Cinquième partie : L'emploi
- Livre II : Dispositions applicables à certaines catégories de travailleurs
- Titre Ier : Travailleurs handicapés
Chapitre III : Reconnaissance et orientation des travailleurs handicapés
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Section 1
Orientation et placement
R5213-1 à R5213-8
Section 2
Réadaptation, rééducation et formation professionnelle
Sous-section 1
Centres d'éducation, de rééducation et de formation professionnelle
R5213-9 à R5213-14
Sous-section 2
Convention de rééducation professionnelle en entreprise
R5213-15 à R5213-17
Sous-section 3
Réentraînement au travail
R5213-22 à R5213-26
Section 3
Agrément et contrôle des centres de préorientation et d'éducation professionnelle
R5213-27 à R5213-31
Section 4
Orientation en milieu professionnel
Sous-section 1
Aides financières
Paragraphe 1
Aide pour l'adaptation du lieu de travail
R5213-32 à R5213-35
Paragraphe 2
Aide pour le renforcement de l'encadrement
R5213-36 à R5213-38
Paragraphe 3
Compensation de la lourdeur du handicap
R5213-39 à R5213-51
Paragraphe 4
Subvention à l'installation pour l'exercice d'une activité indépendante
R5213-52 à D5213-61
Sous-section 2
Entreprises adaptées
Paragraphe 1
Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens
R5213-62 à R5213-68
Paragraphe 2
Fonctionnement
R5213-70 à R5213-73
Paragraphe 3
Aides financières
R5213-76 à R5213-78
Paragraphe 4
Contrat à durée déterminée tremplin
R5213-79 à R5213-79-2
Paragraphe 5
Mises à disposition dans une autre entreprise
D5213-81 à D5213-86
Sous-section 3
Entreprises adaptées de travail temporaire
Paragraphe 1
Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens
R5213-86-1 à R5213-86-3
Paragraphe 2
Fonctionnement
R5213-86-4
Paragraphe 3
Aides financières
R5213-86-5 à R5213-86-6
Section 5
Autres orientations
R5213-87
Section 6
Modalités de mise en œuvre et cahier des charges du dispositif d'emploi accompagné
D5213-88 à D5213-93