Chapitre IV : Contrats de travail aidés
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- Code du travail
- ...
- Partie réglementaire
- Cinquième partie : L'emploi
- Livre Ier : Les dispositifs en faveur de l'emploi
- Titre III : Aides à l'insertion, à l'accès et au retour à l'emploi
Chapitre IV : Contrats de travail aidés
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Section 1
Contrat emploi-jeune
Sous-section 1
Objet
D5134-1
Sous-section 2
Convention
D5134-2 à D5134-6
Sous-section 3
Contrat de travail
D5134-7
Sous-section 4
Aide financière et exonérations
D5134-8 à D5134-13
Section 1-1
Contrat unique d'insertion
Sous-section 1
Dispositions générales
R5134-14 à R5134-17-1
Sous-section 2
Suivi financier et statistique
R5134-18 à R5134-24
Section 2
Contrat d'accompagnement dans l'emploi
Sous-section 1
Aide à l'insertion professionnelle
R5134-26 à R5134-35
Sous-section 2
Contrat de travail
R5134-36
Sous-section 3
Accompagnement
R5134-37 à R5134-39
Sous-section 4
Aide financière et exonérations
Paragraphe 1er
Aide financière
R5134-40 à R5134-47
Paragraphe 2
Exonérations
D5134-48 à R5134-50
Sous-section 5
Périodes de mise en situation en milieu professionnel
D5134-50-1 à D5134-50-3
Section 3
Contrat initiative-emploi
Sous-section 1
Aide à l'insertion professionnelle
R5134-51 à R5134-59
Sous-section 2
Accompagnement
R5134-60 à R5134-62
Sous-section 3
Aide financière
R5134-63 à R5134-70
Sous-section 4
Périodes de mise en situation en milieu professionnel
D5134-71-1 à D5134-71-3
Section 6
Contrat relatif aux activités d'adultes-relais
Sous-section 1
Objet
D5134-145 à D5134-146
Sous-section 2
Convention
D5134-147 à D5134-154
Sous-section 3
Contrat de travail
D5134-155 à D5134-156
Sous-section 4
Aide financière
D5134-157 à D5134-160
Section 7
Emploi d'avenir
Sous-section 1
Dispositions générales
R5134-161 à R5134-165
Sous-section 2
Aide à l'insertion professionnelle
R5134-166 à R5134-168
Section 8
Emploi d'avenir professeur
R5134-169 à D5134-178