Titre III : Aides à l'insertion, à l'accès et au retour à l'emploi

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Chapitre Ier : Accompagnement personnalisé pour l'accès à l'emploi

Section 1 : Objet et conventions

Section 2 : Plan local pluriannuel pour l'insertion et l'emploi

Section 3 : Droit à l'accompagnement des jeunes vers l'emploi et l'autonomie

Sous-section 1 : Droit à l'accompagnement

Sous-section 2 : Parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie

Sous-section 3 : Le contrat d'engagement jeune

Chapitre II : Insertion par l'activité économique

Section préliminaire : Parcours d'insertion par l'activité économique

Sous-section 1 : Prescription d'un parcours

Sous-section 2 : Eligibilité

Sous-section 3 : Prolongations

Sous-section 4 : Aides financières

Sous-section 5 : Modalités spécifiques d'accueil et d'accompagnement

Sous-section 6 : Contrôle

Sous-section 7 : Structures implantées dans un établissement pénitentiaire

Sous-section 8 : Service dématérialisé

Section 1 : Entreprises d'insertion

Sous-section 1 : Convention

Sous-section 2 : Aide financière

Sous-section 3 : Périodes de mise en situation en milieu professionnel.

Sous-section 4 : Contrat à durée indéterminée d'inclusion

Sous-section 5 : Dérogation à la durée hebdomadaire de travail en cas de cumul avec un autre contrat de travail à temps partiel

Section 1 bis : Entreprises de travail temporaire d'insertion

Sous-section 1 : Convention

Sous-section 2 : Aide financière

Sous-section 3 : Contrat à durée indéterminée d'inclusion

Section 2 : Associations intermédiaires

Sous-section 1 : Convention

Sous-section 2 : Convention de coopération et mise à disposition

Sous-section 3 : Aide financière

Sous-section 4 : Périodes de mise en situation en milieu professionnel.

Sous-section 5 : Suivi médical des salariés de l'association intermédiaire.

Sous-section 6 : Contrat à durée indéterminée d'inclusion

Sous-section 7 : Dérogation à la durée hebdomadaire de travail en cas de cumul avec un autre contrat de travail à temps partiel

Section 3 : Ateliers et chantiers d'insertion

Sous-section 1 : Conventions

Sous-section 2 : Mise en œuvre des actions

Sous-section 3 : Aide financière

Sous-section 4 : Périodes de mise en situation en milieu professionnel.

Sous-section 5 : Dérogation à la durée hebdomadaire de travail

Sous-section 6 : Contrat à durée indéterminée d'inclusion

Sous-section 7 : Dérogation à la durée hebdomadaire de travail en cas de cumul avec un autre contrat de travail à temps partiel

Section 4 : Fonds de développement de l'inclusion

Chapitre III : Prime de retour à l'emploi

Section 1 : Prime de retour à l'emploi

Section 2 : Aide personnalisée de retour à l'emploi

Chapitre IV : Contrats de travail aidés

Section 1 : Contrat emploi-jeune

Sous-section 1 : Objet

Sous-section 2 : Convention

Sous-section 3 : Contrat de travail

Sous-section 4 : Aide financière et exonérations

Section 1-1 : Contrat unique d'insertion

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Suivi financier et statistique

Section 2 : Contrat d'accompagnement dans l'emploi

Sous-section 1 : Aide à l'insertion professionnelle

Sous-section 2 : Contrat de travail

Sous-section 3 : Accompagnement

Sous-section 4 : Aide financière et exonérations

Paragraphe 1er : Aide financière

Paragraphe 2 : Exonérations

Sous-section 5 : Périodes de mise en situation en milieu professionnel

Section 3 : Contrat initiative-emploi

Sous-section 1 : Aide à l'insertion professionnelle

Sous-section 2 : Accompagnement

Sous-section 3 : Aide financière

Sous-section 4 : Périodes de mise en situation en milieu professionnel

Section 6 : Contrat relatif aux activités d'adultes-relais

Sous-section 1 : Objet

Sous-section 2 : Convention

Sous-section 3 : Contrat de travail

Sous-section 4 : Aide financière

Section 7 : Emploi d'avenir

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Aide à l'insertion professionnelle

Section 8 : Emploi d'avenir professeur

Chapitre V : Périodes de mise en situation en milieu professionnel

Code du travail
...
Cinquième partie : L'emploi
Livre Ier : Les dispositifs en faveur de l'emploi

Titre III : Aides à l'insertion, à l'accès et au retour à l'emploi

Chapitre Ier

Accompagnement personnalisé pour l'accès à l'emploi

Section 1

Objet et conventions

R5131-1 à R5131-2

Section 2

Plan local pluriannuel pour l'insertion et l'emploi

R5131-3

Section 3

Droit à l'accompagnement des jeunes vers l'emploi et l'autonomie

Sous-section 1

Droit à l'accompagnement

R5131-4 à D5131-9

Sous-section 2

Parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie

R5131-11 à R5131-13

Sous-section 3

Le contrat d'engagement jeune

R5131-15 à R5131-26

Chapitre II

Insertion par l'activité économique

Section préliminaire

Parcours d'insertion par l'activité économique

Sous-section 1

Prescription d'un parcours

R5132-1 à R5132-1-4

Sous-section 2

Eligibilité

R5132-1-5 à R5132-1-7

Sous-section 3

Prolongations

R5132-1-8

Sous-section 4

Aides financières

R5132-1-9 à R5132-1-10

Sous-section 5

Modalités spécifiques d'accueil et d'accompagnement

R5132-1-11

Sous-section 6

Contrôle

R5132-1-12 à R5132-1-17

Sous-section 7

Structures implantées dans un établissement pénitentiaire

R5132-1-18

Sous-section 8

Service dématérialisé

R5132-1-19 à R5132-1-23

Section 1

Entreprises d'insertion

Sous-section 1

Convention

R5132-2 à R5132-6

Sous-section 2

Aide financière

R5132-7 à R5132-10

Sous-section 3

Périodes de mise en situation en milieu professionnel.

D5132-10-1 à D5132-10-4

Sous-section 4

Contrat à durée indéterminée d'inclusion

D5132-10-5 à D5132-10-5-2

Sous-section 5

Dérogation à la durée hebdomadaire de travail en cas de cumul avec un autre contrat de travail à temps partiel

D5132-10-5-3 à D5132-10-5-4

Section 1 bis

Entreprises de travail temporaire d'insertion

Sous-section 1

Convention

R5132-10-6 à R5132-10-11

Sous-section 2

Aide financière

R5132-10-12 à R5132-10-14

Sous-section 3

Contrat à durée indéterminée d'inclusion

D5132-10-15 à D5132-10-17

Section 2

Associations intermédiaires

Sous-section 1

Convention

R5132-11 à R5132-16

Sous-section 2

Convention de coopération et mise à disposition

R5132-17 à R5132-22

Sous-section 3

Aide financière

R5132-23 à R5132-26

Sous-section 4

Périodes de mise en situation en milieu professionnel.

D5132-26-1 à D5132-26-4

Sous-section 5

Suivi médical des salariés de l'association intermédiaire.

R5132-26-6 à R5132-26-8

Sous-section 6

Contrat à durée indéterminée d'inclusion

D5132-26-9 à D5132-26-11

Sous-section 7

Dérogation à la durée hebdomadaire de travail en cas de cumul avec un autre contrat de travail à temps partiel

D5132-26-12 à D5132-26-13

Section 3

Ateliers et chantiers d'insertion

Sous-section 1

Conventions

R5132-27 à R5132-32

Sous-section 2

Mise en œuvre des actions

D5132-34 à R5132-35

Sous-section 3

Aide financière

R5132-37 à R5132-43

Sous-section 4

Périodes de mise en situation en milieu professionnel.

D5132-43-1 à D5132-43-4

Sous-section 5

Dérogation à la durée hebdomadaire de travail

D5132-43-5 à D5132-43-10

Sous-section 6

Contrat à durée indéterminée d'inclusion

D5132-43-11 à D5132-43-13

Sous-section 7

Dérogation à la durée hebdomadaire de travail en cas de cumul avec un autre contrat de travail à temps partiel

D5132-43-14 à D5132-43-15

Section 4

Fonds de développement de l'inclusion

R5132-44 à R5132-47

Chapitre III

Prime de retour à l'emploi

Section 1

Prime de retour à l'emploi

R5133-1 à R5133-8

Section 2

Aide personnalisée de retour à l'emploi

R5133-9 à R5133-17

Chapitre IV

Contrats de travail aidés

Section 1

Contrat emploi-jeune

Sous-section 1

Objet

D5134-1

Sous-section 2

Convention

D5134-2 à D5134-6

Sous-section 3

Contrat de travail

D5134-7

Sous-section 4

Aide financière et exonérations

D5134-8 à D5134-13

Section 1-1

Contrat unique d'insertion

Sous-section 1

Dispositions générales

R5134-14 à R5134-17-1

Sous-section 2

Suivi financier et statistique

R5134-18 à R5134-24

Section 2

Contrat d'accompagnement dans l'emploi

Sous-section 1

Aide à l'insertion professionnelle

R5134-26 à R5134-35

Sous-section 2

Contrat de travail

R5134-36

Sous-section 3

Accompagnement

R5134-37 à R5134-39

Sous-section 4

Aide financière et exonérations

Paragraphe 1er

Aide financière

R5134-40 à R5134-47

Paragraphe 2

Exonérations

D5134-48 à R5134-50

Sous-section 5

Périodes de mise en situation en milieu professionnel

D5134-50-1 à D5134-50-3

Section 3

Contrat initiative-emploi

Sous-section 1

Aide à l'insertion professionnelle

R5134-51 à R5134-59

Sous-section 2

Accompagnement

R5134-60 à R5134-62

Sous-section 3

Aide financière

R5134-63 à R5134-70

Sous-section 4

Périodes de mise en situation en milieu professionnel

D5134-71-1 à D5134-71-3

Section 6

Contrat relatif aux activités d'adultes-relais

Sous-section 1

Objet

D5134-145 à D5134-146

Sous-section 2

Convention

D5134-147 à D5134-154

Sous-section 3

Contrat de travail

D5134-155 à D5134-156

Sous-section 4

Aide financière

D5134-157 à D5134-160

Section 7

Emploi d'avenir

Sous-section 1

Dispositions générales

R5134-161 à R5134-165

Sous-section 2

Aide à l'insertion professionnelle

R5134-166 à R5134-168

Section 8

Emploi d'avenir professeur

R5134-169 à D5134-178

Chapitre V

Périodes de mise en situation en milieu professionnel

D5135-1 à D5135-8