Section 2 : Mesures générales de sécurité.
Bloc précédentBloc suivant
- Code du travail
- ...
- Partie réglementaire
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
- Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations
- Titre III : Bâtiment et génie civil
- Chapitre IV : Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux
Section 2 : Mesures générales de sécurité.
//
Sous-section 1
Chutes de personnes.
R4534-3 à R4534-6
Sous-section 2
Rangement et éclairage du chantier.
R4534-7 à R4534-9
Sous-section 3
Travaux faisant appel à des véhicules, appareils et engins de chantier.
R4534-10 à R4534-14
Sous-section 4
Examens, vérifications, registres.
R4534-15 à R4534-20