Chapitre IV : Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux

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Section 1 : Champ d'application.

Section 2 : Mesures générales de sécurité.

Sous-section 1 : Chutes de personnes.

Sous-section 2 : Rangement et éclairage du chantier.

Sous-section 3 : Travaux faisant appel à des véhicules, appareils et engins de chantier.

Sous-section 4 : Examens, vérifications, registres.

Section 3 : Opération de chargement ou de déchargement en hauteur.

Section 4 : Travaux de terrassement à ciel ouvert.

Section 5 : Travaux souterrains.

Sous-section 1 : Éboulements et chutes de blocs.

Sous-section 2 : Ventilation.

Sous-section 3 : Circulation.

Sous-section 4 : Signalisation et éclairage.

Section 6 : Travaux de démolition.

Section 7 : Utilisation de plates-formes de travail, passerelles et escaliers.

Sous-section 1 : Plates-formes de travail.

Sous-section 2 : Passerelles et escaliers.

Section 8 : Travaux sur toitures.

Section 9 : Montage, démontage et levage de charpentes et ossatures.

Section 10 : Travaux de construction comportant la mise en œuvre d'éléments préfabriqués lourds ou de béton précontraint.

Section 11 : Étaiements, cintres et coffrages.

Section 13 : Travaux de soudage, de rivetage, de sablage ou de découpage.

Section 14 : Travaux exposant à des risques de projection.

Section 15 : Travaux exposant à des risques de noyade.

Section 16 : Mesures d'hygiène.

Section 17 : Hébergement.

Section 18 : Premiers secours.

Section 19 : Affichage et information.

Section 20 : Dérogations.

Code du travail
...
Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations
Titre III : Bâtiment et génie civil

Chapitre IV : Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux

Section 1

Champ d'application.

R4534-1 à R4534-2

Section 2

Mesures générales de sécurité.

Sous-section 1

Chutes de personnes.

R4534-3 à R4534-6

Sous-section 2

Rangement et éclairage du chantier.

R4534-7 à R4534-9

Sous-section 3

Travaux faisant appel à des véhicules, appareils et engins de chantier.

R4534-10 à R4534-14

Sous-section 4

Examens, vérifications, registres.

R4534-15 à R4534-20

Section 3

Opération de chargement ou de déchargement en hauteur.

R4534-21

Section 4

Travaux de terrassement à ciel ouvert.

R4534-22 à R4534-39

Section 5

Travaux souterrains.

Sous-section 1

Éboulements et chutes de blocs.

R4534-40 à R4534-42

Sous-section 2

Ventilation.

R4534-43 à R4534-49

Sous-section 3

Circulation.

R4534-50 à R4534-54

Sous-section 4

Signalisation et éclairage.

R4534-55 à R4534-59

Section 6

Travaux de démolition.

R4534-60 à R4534-73

Section 7

Utilisation de plates-formes de travail, passerelles et escaliers.

Sous-section 1

Plates-formes de travail.

R4534-74 à R4534-80

Sous-section 2

Passerelles et escaliers.

R4534-81 à R4534-84

Section 8

Travaux sur toitures.

R4534-85 à R4534-94

Section 9

Montage, démontage et levage de charpentes et ossatures.

R4534-95 à R4534-102

Section 10

Travaux de construction comportant la mise en œuvre d'éléments préfabriqués lourds ou de béton précontraint.

R4534-103 à R4534-104

Section 11

Étaiements, cintres et coffrages.

R4534-105 à R4534-106

Section 13

Travaux de soudage, de rivetage, de sablage ou de découpage.

R4534-131 à R4534-133

Section 14

Travaux exposant à des risques de projection.

R4534-134 à R4534-135

Section 15

Travaux exposant à des risques de noyade.

R4534-136

Section 16

Mesures d'hygiène.

R4534-137 à R4534-145

Section 17

Hébergement.

R4534-146 à R4534-151

Section 18

Premiers secours.

R4534-152

Section 19

Affichage et information.

R4534-153 à R4534-155

Section 20

Dérogations.

R4534-156