Titre III : Bâtiment et génie civil

Bloc précédentBloc suivant

Sur cette page

Chapitre Ier : Principes de prévention

Chapitre II : Coordination lors des opérations de bâtiment et de génie civil

Section 1 : Catégories d'opérations.

Section 2 : Déclaration préalable.

Section 3 : Mission de coordination et coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé.

Sous-section 1 : Obligations du maître d'ouvrage.

Sous-section 2 : Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé.

Paragraphe 1 : Missions du coordonnateur.

Paragraphe 2 : Conditions et modalités d'exercice de la mission.

Paragraphe 3 : Compétences.

Paragraphe 4 : Formation du coordonnateur et organisme de formation.

Sous-section 3 : Registre-journal.

Section 4 : Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.

Sous-section 1 : Opérations de première et deuxième catégories.

Sous-section 2 : Opérations de troisième catégorie.

Section 5 : Plan particulier de sécurité et de protection de la santé.

Sous-section 1 : Opérations de première et deuxième catégories.

Sous-section 2 : Opérations de troisième catégorie.

Section 6 : Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail.

Sous-section 1 : Conditions de mise en place.

Sous-section 2 : Composition.

Sous-section 3 : Fonctionnement.

Section 7 : Interventions ultérieures sur l'ouvrage.

Chapitre III : Prescriptions techniques applicables avant l'exécution des travaux

Section 1 : Voies et réseaux divers.

Section 2 : Dérogations.

Chapitre IV : Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux

Section 1 : Champ d'application.

Section 2 : Mesures générales de sécurité.

Sous-section 1 : Chutes de personnes.

Sous-section 2 : Rangement et éclairage du chantier.

Sous-section 3 : Travaux faisant appel à des véhicules, appareils et engins de chantier.

Sous-section 4 : Examens, vérifications, registres.

Section 3 : Opération de chargement ou de déchargement en hauteur.

Section 4 : Travaux de terrassement à ciel ouvert.

Section 5 : Travaux souterrains.

Sous-section 1 : Éboulements et chutes de blocs.

Sous-section 2 : Ventilation.

Sous-section 3 : Circulation.

Sous-section 4 : Signalisation et éclairage.

Section 6 : Travaux de démolition.

Section 7 : Utilisation de plates-formes de travail, passerelles et escaliers.

Sous-section 1 : Plates-formes de travail.

Sous-section 2 : Passerelles et escaliers.

Section 8 : Travaux sur toitures.

Section 9 : Montage, démontage et levage de charpentes et ossatures.

Section 10 : Travaux de construction comportant la mise en œuvre d'éléments préfabriqués lourds ou de béton précontraint.

Section 11 : Étaiements, cintres et coffrages.

Section 13 : Travaux de soudage, de rivetage, de sablage ou de découpage.

Section 14 : Travaux exposant à des risques de projection.

Section 15 : Travaux exposant à des risques de noyade.

Section 16 : Mesures d'hygiène.

Section 17 : Hébergement.

Section 18 : Premiers secours.

Section 19 : Affichage et information.

Section 20 : Dérogations.

Chapitre V : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants

Section 1 : Prescriptions techniques durant l'exécution de travaux de bâtiment et de génie civil.

Section 2 : Utilisation d'équipements de travail et de protection individuelle.

Section 3 : Risques chimiques.

Sous-section 1 : Mesures générales de prévention des risques chimiques.

Sous-section 2 : Agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.

Sous-section 3 : Activités de confinement et de retrait d'amiante et activités et interventions sur des matériaux et appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante.

Section 4 : Risques électriques

Sous-section 1 : Utilisation des installations électriques

Sous-section 2 : Opérations sur ou au voisinage des installations électriques

Sous-section 3 : Travaux d'ordre non électrique réalisés dans l'environnement d'ouvrages ou installations électriques aériens ou souterrains

Section 5 : Risque hyperbare

Section 6 : Risques liés à l'exposition aux épisodes de chaleur intense

Code du travail
...
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations

Titre III : Bâtiment et génie civil

Chapitre Ier

Principes de prévention

Chapitre II

Coordination lors des opérations de bâtiment et de génie civil

Section 1

Catégories d'opérations.

R4532-1

Section 2

Déclaration préalable.

R4532-2 à R4532-3

Section 3

Mission de coordination et coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé.

Sous-section 1

Obligations du maître d'ouvrage.

R4532-4 à R4532-10

Sous-section 2

Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé.

Paragraphe 1

Missions du coordonnateur.

R4532-11 à R4532-16

Paragraphe 2

Conditions et modalités d'exercice de la mission.

R4532-17 à R4532-22

Paragraphe 3

Compétences.

R4532-23 à R4532-29

Paragraphe 4

Formation du coordonnateur et organisme de formation.

R4532-30 à R4532-37

Sous-section 3

Registre-journal.

R4532-38 à R4532-41

Section 4

Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.

Sous-section 1

Opérations de première et deuxième catégories.

R4532-42 à R4532-51

Sous-section 2

Opérations de troisième catégorie.

R4532-52 à R4532-55

Section 5

Plan particulier de sécurité et de protection de la santé.

Sous-section 1

Opérations de première et deuxième catégories.

R4532-56 à R4532-74

Sous-section 2

Opérations de troisième catégorie.

R4532-75 à R4532-76

Section 6

Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail.

Sous-section 1

Conditions de mise en place.

R4532-77

Sous-section 2

Composition.

R4532-78 à R4532-83

Sous-section 3

Fonctionnement.

R4532-84 à R4532-94

Section 7

Interventions ultérieures sur l'ouvrage.

R4532-95 à R4532-98

Chapitre III

Prescriptions techniques applicables avant l'exécution des travaux

Section 1

Voies et réseaux divers.

R4533-1 à R4533-5

Section 2

Dérogations.

R4533-6 à R4533-7

Chapitre IV

Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux

Section 1

Champ d'application.

R4534-1 à R4534-2

Section 2

Mesures générales de sécurité.

Sous-section 1

Chutes de personnes.

R4534-3 à R4534-6

Sous-section 2

Rangement et éclairage du chantier.

R4534-7 à R4534-9

Sous-section 3

Travaux faisant appel à des véhicules, appareils et engins de chantier.

R4534-10 à R4534-14

Sous-section 4

Examens, vérifications, registres.

R4534-15 à R4534-20

Section 3

Opération de chargement ou de déchargement en hauteur.

R4534-21

Section 4

Travaux de terrassement à ciel ouvert.

R4534-22 à R4534-39

Section 5

Travaux souterrains.

Sous-section 1

Éboulements et chutes de blocs.

R4534-40 à R4534-42

Sous-section 2

Ventilation.

R4534-43 à R4534-49

Sous-section 3

Circulation.

R4534-50 à R4534-54

Sous-section 4

Signalisation et éclairage.

R4534-55 à R4534-59

Section 6

Travaux de démolition.

R4534-60 à R4534-73

Section 7

Utilisation de plates-formes de travail, passerelles et escaliers.

Sous-section 1

Plates-formes de travail.

R4534-74 à R4534-80

Sous-section 2

Passerelles et escaliers.

R4534-81 à R4534-84

Section 8

Travaux sur toitures.

R4534-85 à R4534-94

Section 9

Montage, démontage et levage de charpentes et ossatures.

R4534-95 à R4534-102

Section 10

Travaux de construction comportant la mise en œuvre d'éléments préfabriqués lourds ou de béton précontraint.

R4534-103 à R4534-104

Section 11

Étaiements, cintres et coffrages.

R4534-105 à R4534-106

Section 13

Travaux de soudage, de rivetage, de sablage ou de découpage.

R4534-131 à R4534-133

Section 14

Travaux exposant à des risques de projection.

R4534-134 à R4534-135

Section 15

Travaux exposant à des risques de noyade.

R4534-136

Section 16

Mesures d'hygiène.

R4534-137 à R4534-145

Section 17

Hébergement.

R4534-146 à R4534-151

Section 18

Premiers secours.

R4534-152

Section 19

Affichage et information.

R4534-153 à R4534-155

Section 20

Dérogations.

R4534-156

Chapitre V

Dispositions applicables aux travailleurs indépendants

Section 1

Prescriptions techniques durant l'exécution de travaux de bâtiment et de génie civil.

R4535-1 à R4535-5

Section 2

Utilisation d'équipements de travail et de protection individuelle.

R4535-6 à R4535-7

Section 3

Risques chimiques.

Sous-section 1

Mesures générales de prévention des risques chimiques.

R4535-8

Sous-section 2

Agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.

R4535-9

Sous-section 3

Activités de confinement et de retrait d'amiante et activités et interventions sur des matériaux et appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante.

R4535-10

Section 4

Risques électriques

Sous-section 1

Utilisation des installations électriques

R4535-11

Sous-section 2

Opérations sur ou au voisinage des installations électriques

R4535-12

Sous-section 3

Travaux d'ordre non électrique réalisés dans l'environnement d'ouvrages ou installations électriques aériens ou souterrains

R4535-12-1

Section 5

Risque hyperbare

R4535-13

Section 6

Risques liés à l'exposition aux épisodes de chaleur intense

R4535-14