Titre Ier : Travaux réalisés dans un établissement par une entreprise extérieure

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Chapitre Ier : Dispositions générales

Section 1 : Champ d'application.

Section 2 : Coordination de la prévention.

Chapitre II : Mesures préalables à l'exécution d'une opération

Section 1 : Dispositions générales.

Section 2 : Inspection commune préalable.

Section 3 : Plan de prévention.

Section 4 : Travail isolé.

Section 5 : Information des travailleurs.

Chapitre III : Mesures à prendre pendant l'exécution des opérations

Section 1 : Inspections et réunions périodiques de coordination.

Section 2 : Locaux et installations à l'usage des entreprises extérieures.

Section 3 : Suivi individuel de l'état de santé

Chapitre IV : Rôle des institutions représentatives du personnel

Section 1 : Dispositions communes.

Section 2 : Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'entreprise utilisatrice.

Section 3 : Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'entreprise extérieure.

Chapitre V : Opérations de chargement et de déchargement

Section 1 : Champ d'application.

Section 2 : Protocole de sécurité.

Code du travail
...
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations

Titre Ier : Travaux réalisés dans un établissement par une entreprise extérieure

Chapitre Ier

Dispositions générales

Section 1

Champ d'application.

R4511-1 à R4511-4

Section 2

Coordination de la prévention.

R4511-5 à R4511-12

Chapitre II

Mesures préalables à l'exécution d'une opération

Section 1

Dispositions générales.

R4512-1

Section 2

Inspection commune préalable.

R4512-2 à R4512-5

Section 3

Plan de prévention.

R4512-6 à R4512-12

Section 4

Travail isolé.

R4512-13 à R4512-14

Section 5

Information des travailleurs.

R4512-15 à R4512-16

Chapitre III

Mesures à prendre pendant l'exécution des opérations

Section 1

Inspections et réunions périodiques de coordination.

R4513-1 à R4513-7

Section 2

Locaux et installations à l'usage des entreprises extérieures.

R4513-8

Section 3

Suivi individuel de l'état de santé

R4513-9 à R4513-13

Chapitre IV

Rôle des institutions représentatives du personnel

Section 1

Dispositions communes.

R4514-1 à R4514-5

Section 2

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'entreprise utilisatrice.

R4514-6 à R4514-7-1

Section 3

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'entreprise extérieure.

R4514-8 à R4514-10

Chapitre V

Opérations de chargement et de déchargement

Section 1

Champ d'application.

R4515-1 à R4515-3

Section 2

Protocole de sécurité.

R4515-4 à R4515-11