Titre Ier : Risques chimiques

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Chapitre Ier : Mise sur le marché des substances et mélanges

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Définitions et principes de classement

Section 3 : Information des autorités pour la prévention des risques

Section 4 : Protection des utilisateurs et acheteurs

Sous-section 2 : Fiche de données de sécurité

Sous-section 4 : Dispositions d'urgence

Section 5 : Exemptions pour les intérêts de la défense

Chapitre II : Mesures de prévention des risques chimiques

Section 1 : Dispositions applicables aux agents chimiques dangereux

Sous-section 1 : Champ d'application et définitions

Sous-section 2 : Évaluation des risques

Sous-section 3 : Mesures et moyens de prévention

Sous-section 4 : Vérifications des installations et appareils de protection collective

Sous-section 5 : Contrôle de l'exposition

Paragraphe 1 : Contrôle des valeurs limites d'exposition professionnelle

Paragraphe 2 : Contrôle des valeurs limites biologiques

Sous-section 6 : Mesures en cas d'accident ou d'incident

Sous-section 7 : Information et formation des travailleurs

Sous-section 8 : Suivi de l'état de santé des travailleurs

Paragraphe 2 : Suivi individuel de l'état de santé

Sous-paragraphe 1 : Suivi individuel et examens complémentaires

Sous-paragraphe 2 : Dossier médical

Section 2 : Dispositions particulières aux agents chimiques dangereux cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction

Sous-section 1 : Champ d'application et définitions

Sous-section 2 : Évaluation des risques

Sous-section 3 : Mesures et moyens de prévention

Sous-section 4 : Contrôle de l'exposition

Paragraphe 1 : Contrôle des valeurs limites d'exposition professionnelle

Paragraphe 2 : Contrôle des valeurs limites biologiques

Sous-section 5 : Mesures en cas d'accidents ou d'incidents

Sous-section 6 : Information et formation des travailleurs

Sous-section 7 : Traçabilité de l'exposition des travailleurs

Section 3 : Risques d'exposition à l'amiante

Sous-section 1 : Champ d'application et définitions

Sous-section 2 : Dispositions communes à toutes les opérations comportant des risques d'exposition à l'amiante

Paragraphe 1 : Evaluation initiale des risques

Paragraphe 2 : Valeur limite d'exposition professionnelle

Paragraphe 3 : Conditions de mesurage des empoussièrements et de contrôle de la valeur limite d'exposition professionnelle

Paragraphe 4 : Principes et moyens de prévention

Paragraphe 5 : Information et formation des travailleurs

Paragraphe 6 : Organisation du travail

Paragraphe 7 : Suivi de l'exposition

Paragraphe 8 : Traitement des déchets

Paragraphe 9 : Protection de l'environnement du chantier

Sous-section 3 : Dispositions spécifiques aux travaux d'encapsulage et de retrait d'amiante ou d'articles en contenant

Paragraphe 1 : Champ d'application

Paragraphe 2 : Evaluation des risques et mesurage des empoussièrements

Paragraphe 3 : Certification des entreprises

Paragraphe 4 : Plan de démolition, de retrait ou d'encapsulage

Paragraphe 5 : Dispositions applicables en fin de travaux

Paragraphe 6 : Formation

Sous-section 4 : Dispositions particulières aux interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante

Paragraphe 1 : Champ d'application

Paragraphe 2 : Définition d'un mode opératoire

Section 4 : Règles particulières à certains agents chimiques dangereux

Sous-section 1 : Fixation des valeurs limites d'exposition professionnelle

Sous-section 2 : Fixation des valeurs limites biologiques

Sous-section 3 : Silice cristalline

Sous-section 4 : Plomb et ses composés

Code du travail
...
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition

Titre Ier : Risques chimiques

Chapitre Ier

Mise sur le marché des substances et mélanges

Section 1

Dispositions générales

R4411-1 à R4411-1-1

Section 2

Définitions et principes de classement

R4411-6

Section 3

Information des autorités pour la prévention des risques

R4411-42 à R4411-46

Section 4

Protection des utilisateurs et acheteurs

Sous-section 2

Fiche de données de sécurité

R4411-73

Sous-section 4

Dispositions d'urgence

R4411-83 à R4411-84

Section 5

Exemptions pour les intérêts de la défense

R4411-86

Chapitre II

Mesures de prévention des risques chimiques

Section 1

Dispositions applicables aux agents chimiques dangereux

Sous-section 1

Champ d'application et définitions

R4412-1 à R4412-4

Sous-section 2

Évaluation des risques

R4412-5 à R4412-10

Sous-section 3

Mesures et moyens de prévention

R4412-11 à R4412-22

Sous-section 4

Vérifications des installations et appareils de protection collective

R4412-23 à R4412-26

Sous-section 5

Contrôle de l'exposition

Paragraphe 1

Contrôle des valeurs limites d'exposition professionnelle

R4412-27 à R4412-31

Paragraphe 2

Contrôle des valeurs limites biologiques

R4412-32

Sous-section 6

Mesures en cas d'accident ou d'incident

R4412-33 à R4412-37

Sous-section 7

Information et formation des travailleurs

R4412-38 à R4412-39-1

Sous-section 8

Suivi de l'état de santé des travailleurs

Paragraphe 2

Suivi individuel de l'état de santé

Sous-paragraphe 1

Suivi individuel et examens complémentaires

R4412-44 à R4412-53

Sous-paragraphe 2

Dossier médical

R4412-54 à R4412-57

Section 2

Dispositions particulières aux agents chimiques dangereux cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction

Sous-section 1

Champ d'application et définitions

R4412-59 à R4412-60

Sous-section 2

Évaluation des risques

R4412-61 à R4412-65

Sous-section 3

Mesures et moyens de prévention

R4412-66 à R4412-75

Sous-section 4

Contrôle de l'exposition

Paragraphe 1

Contrôle des valeurs limites d'exposition professionnelle

R4412-76 à R4412-80

Paragraphe 2

Contrôle des valeurs limites biologiques

R4412-82

Sous-section 5

Mesures en cas d'accidents ou d'incidents

R4412-83 à R4412-85

Sous-section 6

Information et formation des travailleurs

R4412-86 à R4412-93

Sous-section 7

Traçabilité de l'exposition des travailleurs

R4412-93-1 à R4412-93-4

Section 3

Risques d'exposition à l'amiante

Sous-section 1

Champ d'application et définitions

R4412-94 à R4412-96

Sous-section 2

Dispositions communes à toutes les opérations comportant des risques d'exposition à l'amiante

Paragraphe 1

Evaluation initiale des risques

R4412-97 à R4412-99

Paragraphe 2

Valeur limite d'exposition professionnelle

R4412-100 à R4412-102

Paragraphe 3

Conditions de mesurage des empoussièrements et de contrôle de la valeur limite d'exposition professionnelle

R4412-103 à R4412-106

Paragraphe 4

Principes et moyens de prévention

R4412-107 à R4412-115

Paragraphe 5

Information et formation des travailleurs

R4412-116 à R4412-117

Paragraphe 6

Organisation du travail

R4412-118 à R4412-119

Paragraphe 7

Suivi de l'exposition

R4412-120

Paragraphe 8

Traitement des déchets

R4412-121 à R4412-123

Paragraphe 9

Protection de l'environnement du chantier

R4412-124

Sous-section 3

Dispositions spécifiques aux travaux d'encapsulage et de retrait d'amiante ou d'articles en contenant

Paragraphe 1

Champ d'application

R4412-125

Paragraphe 2

Evaluation des risques et mesurage des empoussièrements

R4412-126 à R4412-128

Paragraphe 3

Certification des entreprises

R4412-129 à R4412-132

Paragraphe 4

Plan de démolition, de retrait ou d'encapsulage

R4412-133 à R4412-138-3

Paragraphe 5

Dispositions applicables en fin de travaux

R4412-139 à R4412-140

Paragraphe 6

Formation

R4412-141 à R4412-143

Sous-section 4

Dispositions particulières aux interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante

Paragraphe 1

Champ d'application

R4412-144

Paragraphe 2

Définition d'un mode opératoire

R4412-145 à R4412-148

Section 4

Règles particulières à certains agents chimiques dangereux

Sous-section 1

Fixation des valeurs limites d'exposition professionnelle

R4412-149 à R4412-151

Sous-section 2

Fixation des valeurs limites biologiques

R4412-152

Sous-section 3

Silice cristalline

R4412-154 à R4412-155

Sous-section 4

Plomb et ses composés

R4412-156 à R4412-159