Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition

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Titre Ier : Risques chimiques

Chapitre Ier : Mise sur le marché des substances et mélanges

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Définitions et principes de classement

Section 3 : Information des autorités pour la prévention des risques

Section 4 : Protection des utilisateurs et acheteurs

Sous-section 2 : Fiche de données de sécurité

Sous-section 4 : Dispositions d'urgence

Section 5 : Exemptions pour les intérêts de la défense

Chapitre II : Mesures de prévention des risques chimiques

Section 1 : Dispositions applicables aux agents chimiques dangereux

Sous-section 1 : Champ d'application et définitions

Sous-section 2 : Évaluation des risques

Sous-section 3 : Mesures et moyens de prévention

Sous-section 4 : Vérifications des installations et appareils de protection collective

Sous-section 5 : Contrôle de l'exposition

Paragraphe 1 : Contrôle des valeurs limites d'exposition professionnelle

Paragraphe 2 : Contrôle des valeurs limites biologiques

Sous-section 6 : Mesures en cas d'accident ou d'incident

Sous-section 7 : Information et formation des travailleurs

Sous-section 8 : Suivi de l'état de santé des travailleurs

Paragraphe 2 : Suivi individuel de l'état de santé

Sous-paragraphe 1 : Suivi individuel et examens complémentaires

Sous-paragraphe 2 : Dossier médical

Section 2 : Dispositions particulières aux agents chimiques dangereux cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction

Sous-section 1 : Champ d'application et définitions

Sous-section 2 : Évaluation des risques

Sous-section 3 : Mesures et moyens de prévention

Sous-section 4 : Contrôle de l'exposition

Paragraphe 1 : Contrôle des valeurs limites d'exposition professionnelle

Paragraphe 2 : Contrôle des valeurs limites biologiques

Sous-section 5 : Mesures en cas d'accidents ou d'incidents

Sous-section 6 : Information et formation des travailleurs

Sous-section 7 : Traçabilité de l'exposition des travailleurs

Section 3 : Risques d'exposition à l'amiante

Sous-section 1 : Champ d'application et définitions

Sous-section 2 : Dispositions communes à toutes les opérations comportant des risques d'exposition à l'amiante

Paragraphe 1 : Evaluation initiale des risques

Paragraphe 2 : Valeur limite d'exposition professionnelle

Paragraphe 3 : Conditions de mesurage des empoussièrements et de contrôle de la valeur limite d'exposition professionnelle

Paragraphe 4 : Principes et moyens de prévention

Paragraphe 5 : Information et formation des travailleurs

Paragraphe 6 : Organisation du travail

Paragraphe 7 : Suivi de l'exposition

Paragraphe 8 : Traitement des déchets

Paragraphe 9 : Protection de l'environnement du chantier

Sous-section 3 : Dispositions spécifiques aux travaux d'encapsulage et de retrait d'amiante ou d'articles en contenant

Paragraphe 1 : Champ d'application

Paragraphe 2 : Evaluation des risques et mesurage des empoussièrements

Paragraphe 3 : Certification des entreprises

Paragraphe 4 : Plan de démolition, de retrait ou d'encapsulage

Paragraphe 5 : Dispositions applicables en fin de travaux

Paragraphe 6 : Formation

Sous-section 4 : Dispositions particulières aux interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante

Paragraphe 1 : Champ d'application

Paragraphe 2 : Définition d'un mode opératoire

Section 4 : Règles particulières à certains agents chimiques dangereux

Sous-section 1 : Fixation des valeurs limites d'exposition professionnelle

Sous-section 2 : Fixation des valeurs limites biologiques

Sous-section 3 : Silice cristalline

Sous-section 4 : Plomb et ses composés

Titre II : Prévention des risques biologiques

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Principes de prévention

Chapitre III : Évaluation des risques

Chapitre IV : Mesures et moyens de prévention

Section 1 : Dispositions communes à toutes les activités

Section 2 : Dispositions particulières à certaines activités

Chapitre V : Information et formation des travailleurs

Section 1 : Information

Section 2 : Formation

Chapitre VI : Suivi individuel de l'état de santé des travailleurs

Section 1 : Liste des travailleurs exposés

Section 2 : Mise en œuvre du suivi individuel

Section 3 : Dossier médical

Section 4 : Suivi des pathologies

Chapitre VII : Déclaration administrative

Titre III : Prévention des risques d'exposition au bruit

Chapitre Ier : Dispositions générales

Section 1 : Définitions

Section 2 : Valeurs limites d'exposition professionnelle

Chapitre II : Principes de prévention

Chapitre III : Évaluation des risques

Chapitre IV : Mesures et moyens de prévention

Section 1 : Prévention collective

Section 2 : Protection individuelle

Chapitre V : Surveillance médicale

Chapitre VI : Information et formation des travailleurs

Chapitre VII : Dispositions dérogatoires

Titre IV : Prévention des risques d'exposition aux vibrations mécaniques

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Principes de prévention

Chapitre III : Valeurs limites d'exposition

Chapitre IV : Évaluation des risques

Chapitre V : Mesures et moyens de prévention

Chapitre VI : Suivi individuel de l'état de santé

Chapitre VII : Information et formation des travailleurs

Titre V : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements

Chapitre Ier : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants

Section 1 : Champ d'application

Section 2 : Principes de prévention

Section 3 : Valeurs limites et niveau de référence

Sous-section 1 : Valeurs limites d'exposition

Sous-section 2 : Niveau de référence

Sous-section 3 : Méthode de calcul des doses

Section 4 : Evaluation des risques

Section 5 : Mesures et moyens de prévention

Sous-section 1 : Mesures de protection collective

Sous-section 2 : Aménagement du lieu de travail

Paragraphe 1 : Délimitation et signalisation

Paragraphe 2 : Signalisation des sources de rayonnements ionisants

Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques aux appareils mobiles ou portables émetteurs de rayonnements ionisants

Paragraphe 4 : Conditions et modalités d'accès

Paragraphe 5 : Gestion de la contrainte de dose

Paragraphe 6 : Dispositions communes

Sous-section 3 : Coordination de la prévention

Paragraphe 1 : Mesures préalables à l'exécution d'une opération

Paragraphe 2 : Certification des entreprises intervenant en zone contrôlée

Section 6 : Vérification de l'efficacité des moyens de prévention

Sous-section 1 : Vérification des équipements de travail et des sources de rayonnements ionisants

Paragraphe 1 : Vérification initiale

Paragraphe 2 : Vérification périodique

Paragraphe 3 : Vérification lors d'une remise en service

Sous-section 2 : Vérification des lieux de travail et des véhicules utilisés lors d'opérations d'acheminement de substances radioactives

Paragraphe 1 : Vérification initiale

Paragraphe 2 : Vérification périodique

Paragraphe 3 : Vérification en cas de cessation définitive d'activité

Sous-section 3 : Vérification de l'instrumentation de radioprotection

Sous-section 4 : Dispositions d'application

Section 7 : Conditions d'emploi des travailleurs

Sous-section 1 : Evaluation individuelle de l'exposition aux rayonnements ionisants

Sous-section 2 : Protection individuelle

Sous-section 3 : Classement des travailleurs

Section 8 : Information et formation des travailleurs

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Dispositions spécifiques aux situations potentielles d'exposition à une source radioactive orpheline

Sous-section 3 : Dispositions spécifiques relatives à la manipulation d'appareils de radiologie industrielle

Section 9 : Surveillance de l'exposition individuelle des travailleurs

Sous-section 1 : Surveillance dosimétrique individuelle

Sous-section 2 : Gestion des résultats de la surveillance dosimétrique individuelle

Paragraphe 1 : Transmission des résultats de la surveillance dosimétrique individuelle au système d'information et de surveillance de l'exposition aux rayonnements ionisants

Paragraphe 2 : Modalités d'accès aux données de la surveillance dosimétrique individuelle

Paragraphe 3 : Dispositions d'application

Sous-section 3 : Evénement significatif et dépassement des valeurs limites

Paragraphe 1 : Evénement significatif

Paragraphe 2 : Dépassement de valeurs limites

Section 10 : Suivi de l'état de santé des travailleurs

Sous-section 1 : Modalités spécifiques du suivi individuel renforcé

Sous-section 2 : Modalités spécifiques applicables aux professionnels de santé au travail, ainsi qu'aux services de prévention et de santé au travail et services de santé au travail en agriculture, assurant le suivi individuel renforcé d'un travailleur exposé aux rayonnements ionisants

Section 11 : Exposition exceptionnelle

Sous-section 1 : Exposition soumise à autorisation

Sous-section 2 : Gestion du dépassement de dose

Sous-section 3 : Exposition à bord d'engins spatiaux

Section 12 : Situation d'urgence radiologique

Sous-section 1 : Champ d'application

Sous-section 2 : Organisation préalable à la situation d'urgence radiologique

Sous-section 3 : Intervention en situation d'urgence radiologique

Paragraphe 1 : Moyens organisationnels et techniques

Paragraphe 2 : Conditions d'intervention

Paragraphe 3 : Gestion de la surveillance dosimétrique

Paragraphe 4 : Suivi de l'état de santé des travailleurs à l'issue d'une situation d'urgence radiologique

Paragraphe 5 : Dispositions d'application

Section 13 : Organisation de la radioprotection

Sous-section 1 : Champ d'application

Sous-section 2 : Désignation du conseiller en radioprotection

Sous-section 3 : Mission du conseiller en radioprotection

Sous-section 4 : Dispositions d'application

Section 14 : Missions de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Sous-section 1 : Gestion du système d'information et de surveillance de l'exposition aux rayonnements ionisants

Sous-section 2 : Appui technique

Section 15 : Autres systèmes de contrôle

Section 16 : Situation d'exposition durable résultant d'une situation d'urgence radiologique

Section 17 : Missions du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Chapitre II : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements optiques artificiels

Section 1 : Définitions

Section 2 : Principes de prévention

Section 3 : Valeurs limites d'exposition professionnelle

Section 4 : Evaluation des risques

Section 5 : Mesures et moyens de prévention

Section 6 : Information et formation des travailleurs

Section 7 : Suivi des travailleur et suivi individuel de l'état de santé

Annexes :

Chapitre III : Prévention des risques d'exposition aux champs électromagnétiques

Section 1 : Définitions

Section 2 : Principes de prévention

Section 3 : Valeurs limites

Section 4 : Evaluation des risques

Section 5 : Mesures et moyens de prévention

Section 6 : Information et formation des travailleurs

Section 7 : Suivi de l'état de santé des travailleurs

Section 8 : Dispositions particulières encadrant le dépassement des valeurs limites d'exposition relatives aux effets sensoriels

Section 9 : Dispositions particulières applicables aux équipements d'imagerie par résonance magnétique destinés aux soins des patients dans le secteur de la santé ou à la recherche dans ce domaine encadrant le dépassement des valeurs limites d'exposition relatives aux effets sur la santé

Titre VI : Autres risques

Chapitre Ier : Prévention des risques en milieu hyperbare

Section 1 : Définitions et dispositions générales

Section 2 : Evaluation des risques

Sous-section 1 : Document unique

Sous-section 2 : Conseiller à la prévention hyperbare

Section 3 : Mesures et moyens de prévention

Sous-section 1 : Organisation du travail en milieu hyperbare

Paragraphe 1 : Procédures et méthodes d'intervention, procédures de secours et manuel de sécurité hyperbare

Paragraphe 2 : Fiche de sécurité

Sous-section 2 : Règles techniques

Paragraphe 1 : Gaz et mélanges gazeux respiratoires

Sous-paragraphe 1 : Principes

Sous-paragraphe 2 : Composition des gaz

Paragraphe 2 : Equipements de protection individuelle

Paragraphe 3 : Contrôle des gaz et détendeurs

Section 4 : Formation

Sous-section 1 : Certificat d'aptitude à l'hyperbarie et certificat de conseiller à la prévention hyperbare

Sous-section 2 : Organisation de la formation

Sous-section 3 : Habilitation, accréditation et certification

Paragraphe 1 : Habilitation

Paragraphe 2 : Accréditation et certification

Section 5 : Organisation des interventions et travaux en milieu hyperbare

Sous-section 1 : Dispositions communes

Sous-section 2 : Dispositions spécifiques aux interventions en milieu hyperbare

Paragraphe 1 : Equipe d'intervention

Paragraphe 2 : Interventions en apnée

Sous-section 3 : Dispositions spécifiques aux travaux en milieu hyperbare

Paragraphe 1 : Equipe de travaux

Paragraphe 2 : Equipements de travail

Paragraphe 3 : Dispositif de certification

Section 6 : Situations exceptionnelles d'interventions et de travaux exécutés en milieu hyperbare

Chapitre II : Prévention du risque pyrotechnique

Section 1 : Champ d'application et définitions

Section 2 : L'étude de sécurité

Section 3 : Mesures générales de sécurité

Section 4 : Implantation des installations et transports internes

Sous-section 1 : Implantation des installations et des postes de travail

Sous-section 2 : Transports de substances ou d'objets explosifs internes au site

Section 5 : Exigences de sécurité concernant les installations

Sous-section 1 : Caractéristiques générales

Sous-section 2 : Issues et dégagements

Sous-section 3 : Installations électriques et précaution contre l'électricité statique

Section 6 : Encadrement et formation

Section 7 : Dispositions administratives

Chapitre III : Prévention des risques liés aux épisodes de chaleur intense

Section 1 : Définition

Section 2 : Évaluation des risques

Section 3 : Mesures de prévention

Code du travail
Partie réglementaire
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail

Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition

Titre Ier

Risques chimiques

Chapitre Ier

Mise sur le marché des substances et mélanges

Section 1

Dispositions générales

R4411-1 à R4411-1-1

Section 2

Définitions et principes de classement

R4411-6

Section 3

Information des autorités pour la prévention des risques

R4411-42 à R4411-46

Section 4

Protection des utilisateurs et acheteurs

Sous-section 2

Fiche de données de sécurité

R4411-73

Sous-section 4

Dispositions d'urgence

R4411-83 à R4411-84

Section 5

Exemptions pour les intérêts de la défense

R4411-86

Chapitre II

Mesures de prévention des risques chimiques

Section 1

Dispositions applicables aux agents chimiques dangereux

Sous-section 1

Champ d'application et définitions

R4412-1 à R4412-4

Sous-section 2

Évaluation des risques

R4412-5 à R4412-10

Sous-section 3

Mesures et moyens de prévention

R4412-11 à R4412-22

Sous-section 4

Vérifications des installations et appareils de protection collective

R4412-23 à R4412-26

Sous-section 5

Contrôle de l'exposition

Paragraphe 1

Contrôle des valeurs limites d'exposition professionnelle

R4412-27 à R4412-31

Paragraphe 2

Contrôle des valeurs limites biologiques

R4412-32

Sous-section 6

Mesures en cas d'accident ou d'incident

R4412-33 à R4412-37

Sous-section 7

Information et formation des travailleurs

R4412-38 à R4412-39-1

Sous-section 8

Suivi de l'état de santé des travailleurs

Paragraphe 2

Suivi individuel de l'état de santé

Sous-paragraphe 1

Suivi individuel et examens complémentaires

R4412-44 à R4412-53

Sous-paragraphe 2

Dossier médical

R4412-54 à R4412-57

Section 2

Dispositions particulières aux agents chimiques dangereux cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction

Sous-section 1

Champ d'application et définitions

R4412-59 à R4412-60

Sous-section 2

Évaluation des risques

R4412-61 à R4412-65

Sous-section 3

Mesures et moyens de prévention

R4412-66 à R4412-75

Sous-section 4

Contrôle de l'exposition

Paragraphe 1

Contrôle des valeurs limites d'exposition professionnelle

R4412-76 à R4412-80

Paragraphe 2

Contrôle des valeurs limites biologiques

R4412-82

Sous-section 5

Mesures en cas d'accidents ou d'incidents

R4412-83 à R4412-85

Sous-section 6

Information et formation des travailleurs

R4412-86 à R4412-93

Sous-section 7

Traçabilité de l'exposition des travailleurs

R4412-93-1 à R4412-93-4

Section 3

Risques d'exposition à l'amiante

Sous-section 1

Champ d'application et définitions

R4412-94 à R4412-96

Sous-section 2

Dispositions communes à toutes les opérations comportant des risques d'exposition à l'amiante

Paragraphe 1

Evaluation initiale des risques

R4412-97 à R4412-99

Paragraphe 2

Valeur limite d'exposition professionnelle

R4412-100 à R4412-102

Paragraphe 3

Conditions de mesurage des empoussièrements et de contrôle de la valeur limite d'exposition professionnelle

R4412-103 à R4412-106

Paragraphe 4

Principes et moyens de prévention

R4412-107 à R4412-115

Paragraphe 5

Information et formation des travailleurs

R4412-116 à R4412-117

Paragraphe 6

Organisation du travail

R4412-118 à R4412-119

Paragraphe 7

Suivi de l'exposition

R4412-120

Paragraphe 8

Traitement des déchets

R4412-121 à R4412-123

Paragraphe 9

Protection de l'environnement du chantier

R4412-124

Sous-section 3

Dispositions spécifiques aux travaux d'encapsulage et de retrait d'amiante ou d'articles en contenant

Paragraphe 1

Champ d'application

R4412-125

Paragraphe 2

Evaluation des risques et mesurage des empoussièrements

R4412-126 à R4412-128

Paragraphe 3

Certification des entreprises

R4412-129 à R4412-132

Paragraphe 4

Plan de démolition, de retrait ou d'encapsulage

R4412-133 à R4412-138-3

Paragraphe 5

Dispositions applicables en fin de travaux

R4412-139 à R4412-140

Paragraphe 6

Formation

R4412-141 à R4412-143

Sous-section 4

Dispositions particulières aux interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante

Paragraphe 1

Champ d'application

R4412-144

Paragraphe 2

Définition d'un mode opératoire

R4412-145 à R4412-148

Section 4

Règles particulières à certains agents chimiques dangereux

Sous-section 1

Fixation des valeurs limites d'exposition professionnelle

R4412-149 à R4412-151

Sous-section 2

Fixation des valeurs limites biologiques

R4412-152

Sous-section 3

Silice cristalline

R4412-154 à R4412-155

Sous-section 4

Plomb et ses composés

R4412-156 à R4412-159

Titre II

Prévention des risques biologiques

Chapitre Ier

Dispositions générales

R4421-1 à R4421-4

Chapitre II

Principes de prévention

R4422-1

Chapitre III

Évaluation des risques

R4423-1 à R4423-4

Chapitre IV

Mesures et moyens de prévention

Section 1

Dispositions communes à toutes les activités

R4424-1 à R4424-6

Section 2

Dispositions particulières à certaines activités

R4424-7 à R4424-11

Chapitre V

Information et formation des travailleurs

Section 1

Information

R4425-1 à R4425-5

Section 2

Formation

R4425-6 à R4425-7

Chapitre VI

Suivi individuel de l'état de santé des travailleurs

Section 1

Liste des travailleurs exposés

R4426-1 à R4426-4

Section 2

Mise en œuvre du suivi individuel

R4426-6 à R4426-7

Section 3

Dossier médical

R4426-8 à R4426-11

Section 4

Suivi des pathologies

R4426-12 à R4426-13

Chapitre VII

Déclaration administrative

R4427-1 à R4427-5

Titre III

Prévention des risques d'exposition au bruit

Chapitre Ier

Dispositions générales

Section 1

Définitions

R4431-1

Section 2

Valeurs limites d'exposition professionnelle

R4431-2 à R4431-4

Chapitre II

Principes de prévention

R4432-1 à R4432-3

Chapitre III

Évaluation des risques

R4433-1 à R4433-7

Chapitre IV

Mesures et moyens de prévention

Section 1

Prévention collective

R4434-1 à R4434-6

Section 2

Protection individuelle

R4434-7 à R4434-10

Chapitre V

Surveillance médicale

R4435-2 à R4435-4

Chapitre VI

Information et formation des travailleurs

R4436-1

Chapitre VII

Dispositions dérogatoires

R4437-1 à R4437-4

Titre IV

Prévention des risques d'exposition aux vibrations mécaniques

Chapitre Ier

Dispositions générales

R4441-1 à R4441-2

Chapitre II

Principes de prévention

R4442-1 à R4442-2

Chapitre III

Valeurs limites d'exposition

R4443-1 à R4443-2

Chapitre IV

Évaluation des risques

R4444-1 à R4444-7

Chapitre V

Mesures et moyens de prévention

R4445-1 à R4445-6

Chapitre VI

Suivi individuel de l'état de santé

R4446-2 à R4446-4

Chapitre VII

Information et formation des travailleurs

R4447-1

Titre V

Prévention des risques d'exposition aux rayonnements

Chapitre Ier

Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants

Section 1

Champ d'application

R4451-1 à R4451-4

Section 2

Principes de prévention

R4451-5

Section 3

Valeurs limites et niveau de référence

Sous-section 1

Valeurs limites d'exposition

R4451-6 à R4451-9

Sous-section 2

Niveau de référence

R4451-10 à R4451-11

Sous-section 3

Méthode de calcul des doses

R4451-12

Section 4

Evaluation des risques

R4451-13 à R4451-17

Section 5

Mesures et moyens de prévention

Sous-section 1

Mesures de protection collective

R4451-18 à R4451-20

Sous-section 2

Aménagement du lieu de travail

R4451-21

Paragraphe 1

Délimitation et signalisation

R4451-22 à R4451-25

Paragraphe 2

Signalisation des sources de rayonnements ionisants

R4451-26

Paragraphe 3

Dispositions spécifiques aux appareils mobiles ou portables émetteurs de rayonnements ionisants

R4451-27 à R4451-29

Paragraphe 4

Conditions et modalités d'accès

R4451-30 à R4451-32

Paragraphe 5

Gestion de la contrainte de dose

R4451-33 à R4451-33-1

Paragraphe 6

Dispositions communes

R4451-34

Sous-section 3

Coordination de la prévention

Paragraphe 1

Mesures préalables à l'exécution d'une opération

R4451-35 à R4451-37

Paragraphe 2

Certification des entreprises intervenant en zone contrôlée

R4451-38 à R4451-39

Section 6

Vérification de l'efficacité des moyens de prévention

Sous-section 1

Vérification des équipements de travail et des sources de rayonnements ionisants

Paragraphe 1

Vérification initiale

R4451-40 à R4451-41

Paragraphe 2

Vérification périodique

R4451-42

Paragraphe 3

Vérification lors d'une remise en service

R4451-43

Sous-section 2

Vérification des lieux de travail et des véhicules utilisés lors d'opérations d'acheminement de substances radioactives

Paragraphe 1

Vérification initiale

R4451-44

Paragraphe 2

Vérification périodique

R4451-45 à R4451-46

Paragraphe 3

Vérification en cas de cessation définitive d'activité

R4451-47

Sous-section 3

Vérification de l'instrumentation de radioprotection

R4451-48

Sous-section 4

Dispositions d'application

R4451-49 à R4451-51

Section 7

Conditions d'emploi des travailleurs

Sous-section 1

Evaluation individuelle de l'exposition aux rayonnements ionisants

R4451-52 à R4451-55

Sous-section 2

Protection individuelle

R4451-56

Sous-section 3

Classement des travailleurs

R4451-57

Section 8

Information et formation des travailleurs

Sous-section 1

Dispositions générales

R4451-58 à R4451-59

Sous-section 2

Dispositions spécifiques aux situations potentielles d'exposition à une source radioactive orpheline

R4451-60

Sous-section 3

Dispositions spécifiques relatives à la manipulation d'appareils de radiologie industrielle

R4451-61 à R4451-63

Section 9

Surveillance de l'exposition individuelle des travailleurs

Sous-section 1

Surveillance dosimétrique individuelle

R4451-64 à R4451-65

Sous-section 2

Gestion des résultats de la surveillance dosimétrique individuelle

Paragraphe 1

Transmission des résultats de la surveillance dosimétrique individuelle au système d'information et de surveillance de l'exposition aux rayonnements ionisants

R4451-66

Paragraphe 2

Modalités d'accès aux données de la surveillance dosimétrique individuelle

R4451-67 à R4451-72

Paragraphe 3

Dispositions d'application

R4451-73

Sous-section 3

Evénement significatif et dépassement des valeurs limites

Paragraphe 1

Evénement significatif

R4451-74 à R4451-78

Paragraphe 2

Dépassement de valeurs limites

R4451-79 à R4451-81

Section 10

Suivi de l'état de santé des travailleurs

Sous-section 1

Modalités spécifiques du suivi individuel renforcé

R4451-82 à R4451-84

Sous-section 2

Modalités spécifiques applicables aux professionnels de santé au travail, ainsi qu'aux services de prévention et de santé au travail et services de santé au travail en agriculture, assurant le suivi individuel renforcé d'un travailleur exposé aux rayonnements ionisants

R4451-85 à R4451-88

Section 11

Exposition exceptionnelle

Sous-section 1

Exposition soumise à autorisation

R4451-89 à R4451-93

Sous-section 2

Gestion du dépassement de dose

R4451-94

Sous-section 3

Exposition à bord d'engins spatiaux

R4451-95

Section 12

Situation d'urgence radiologique

Sous-section 1

Champ d'application

R4451-96 à R4451-97

Sous-section 2

Organisation préalable à la situation d'urgence radiologique

R4451-98 à R4451-100

Sous-section 3

Intervention en situation d'urgence radiologique

Paragraphe 1

Moyens organisationnels et techniques

R4451-101

Paragraphe 2

Conditions d'intervention

R4451-102 à R4451-105

Paragraphe 3

Gestion de la surveillance dosimétrique

R4451-106 à R4451-107

Paragraphe 4

Suivi de l'état de santé des travailleurs à l'issue d'une situation d'urgence radiologique

R4451-108 à R4451-109

Paragraphe 5

Dispositions d'application

R4451-110

Section 13

Organisation de la radioprotection

Sous-section 1

Champ d'application

R4451-111

Sous-section 2

Désignation du conseiller en radioprotection

R4451-112 à R4451-121

Sous-section 3

Mission du conseiller en radioprotection

R4451-122 à R4451-124

Sous-section 4

Dispositions d'application

R4451-125 à R4451-128

Section 14

Missions de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Sous-section 1

Gestion du système d'information et de surveillance de l'exposition aux rayonnements ionisants

R4451-134 à R4451-138

Sous-section 2

Appui technique

R4451-139 à R4451-142

Section 15

Autres systèmes de contrôle

R4451-143

Section 16

Situation d'exposition durable résultant d'une situation d'urgence radiologique

R4451-144 à R4451-145

Section 17

Missions du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

R4451-146

Chapitre II

Prévention des risques d'exposition aux rayonnements optiques artificiels

Section 1

Définitions

R4452-1

Section 2

Principes de prévention

R4452-2 à R4452-4

Section 3

Valeurs limites d'exposition professionnelle

R4452-5 à R4452-6

Section 4

Evaluation des risques

R4452-7 à R4452-12

Section 5

Mesures et moyens de prévention

R4452-13 à R4452-18

Section 6

Information et formation des travailleurs

R4452-19 à R4452-21

Section 7

Suivi des travailleur et suivi individuel de l'état de santé

R4452-22 à R4452-31

Annexes

Annexe-I à Annexe-III

Chapitre III

Prévention des risques d'exposition aux champs électromagnétiques

Section 1

Définitions

R4453-1

Section 2

Principes de prévention

R4453-2

Section 3

Valeurs limites

R4453-3 à R4453-5

Section 4

Evaluation des risques

R4453-6 à R4453-12

Section 5

Mesures et moyens de prévention

R4453-13 à R4453-16

Section 6

Information et formation des travailleurs

R4453-17 à R4453-18

Section 7

Suivi de l'état de santé des travailleurs

R4453-19

Section 8

Dispositions particulières encadrant le dépassement des valeurs limites d'exposition relatives aux effets sensoriels

R4453-20 à R4453-26

Section 9

Dispositions particulières applicables aux équipements d'imagerie par résonance magnétique destinés aux soins des patients dans le secteur de la santé ou à la recherche dans ce domaine encadrant le dépassement des valeurs limites d'exposition relatives aux effets sur la santé

R4453-27 à R4453-34

Titre VI

Autres risques

Chapitre Ier

Prévention des risques en milieu hyperbare

Section 1

Définitions et dispositions générales

R4461-1 à R4461-2

Section 2

Evaluation des risques

Sous-section 1

Document unique

R4461-3

Sous-section 2

Conseiller à la prévention hyperbare

R4461-4 à R4461-5

Section 3

Mesures et moyens de prévention

Sous-section 1

Organisation du travail en milieu hyperbare

Paragraphe 1

Procédures et méthodes d'intervention, procédures de secours et manuel de sécurité hyperbare

R4461-6 à R4461-11

Paragraphe 2

Fiche de sécurité

R4461-12 à R4461-13-1

Sous-section 2

Règles techniques

Paragraphe 1

Gaz et mélanges gazeux respiratoires

Sous-paragraphe 1

Principes

R4461-14 à R4461-16

Sous-paragraphe 2

Composition des gaz

R4461-17 à R4461-20

Paragraphe 2

Equipements de protection individuelle

R4461-21 à R4461-22

Paragraphe 3

Contrôle des gaz et détendeurs

R4461-23 à R4461-26

Section 4

Formation

Sous-section 1

Certificat d'aptitude à l'hyperbarie et certificat de conseiller à la prévention hyperbare

R4461-27 à R4461-28

Sous-section 2

Organisation de la formation

R4461-29 à R4461-30

Sous-section 3

Habilitation, accréditation et certification

Paragraphe 1

Habilitation

R4461-32 à R4461-35

Paragraphe 2

Accréditation et certification

R4461-36

Section 5

Organisation des interventions et travaux en milieu hyperbare

Sous-section 1

Dispositions communes

R4461-37 à R4461-39

Sous-section 2

Dispositions spécifiques aux interventions en milieu hyperbare

Paragraphe 1

Equipe d'intervention

R4461-40 à R4461-41

Paragraphe 2

Interventions en apnée

R4461-42

Sous-section 3

Dispositions spécifiques aux travaux en milieu hyperbare

R4461-43 à R4461-44

Paragraphe 1

Equipe de travaux

R4461-45 à R4461-46

Paragraphe 2

Equipements de travail

R4461-47

Paragraphe 3

Dispositif de certification

R4461-48

Section 6

Situations exceptionnelles d'interventions et de travaux exécutés en milieu hyperbare

R4461-49

Chapitre II

Prévention du risque pyrotechnique

Section 1

Champ d'application et définitions

R4462-1 à R4462-2

Section 2

L'étude de sécurité

R4462-3 à R4462-5

Section 3

Mesures générales de sécurité

R4462-6 à R4462-9

Section 4

Implantation des installations et transports internes

Sous-section 1

Implantation des installations et des postes de travail

R4462-10 à R4462-13

Sous-section 2

Transports de substances ou d'objets explosifs internes au site

R4462-14 à R4462-15

Section 5

Exigences de sécurité concernant les installations

Sous-section 1

Caractéristiques générales

R4462-16 à R4462-17

Sous-section 2

Issues et dégagements

R4462-18 à R4462-22

Sous-section 3

Installations électriques et précaution contre l'électricité statique

R4462-23 à R4462-25

Section 6

Encadrement et formation

R4462-26 à R4462-28

Section 7

Dispositions administratives

R4462-29 à R4462-36

Chapitre III

Prévention des risques liés aux épisodes de chaleur intense

Section 1

Définition

R4463-1

Section 2

Évaluation des risques

R4463-2

Section 3

Mesures de prévention

R4463-3 à R4463-8