Titre II : Utilisation des équipements de travail et des moyens de protection
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- Livre III : Equipements de travail et moyens de protection
Titre II : Utilisation des équipements de travail et des moyens de protection
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Chapitre Ier
Règles générales
Section 1
Principes
R4321-1 à R4321-5
Section 2
Conventions conclues avec les organisations professionnelles
R4321-6
Chapitre II
Maintien en état de conformité
R4322-1 à R4322-3
Chapitre III
Mesures d'organisation et conditions d'utilisation des équipements de travail et des équipements de protection individuelle
Section 1
Information et formation des travailleurs
R4323-1 à R4323-5
Section 2
Installation des équipements de travail
R4323-6 à R4323-13
Section 3
Utilisation et maintenance des équipements de travail
R4323-14 à R4323-21
Section 4
Vérifications des équipements de travail
Sous-section 1
Vérification initiale
R4323-22
Sous-section 2
Vérifications périodiques
R4323-23 à R4323-27
Sous-section 3
Vérification lors de la remise en service
R4323-28
Section 5
Dispositions particulières applicables aux équipements de travail servant au levage de charges
R4323-29 à R4323-49
Section 6
Dispositions particulières applicables aux équipements de travail mobiles
R4323-50 à R4323-54
Section 7
Autorisation de conduite pour l'utilisation de certains équipements de travail mobiles ou servant au levage de charges
R4323-55 à R4323-57
Section 8
Dispositions particulières applicables à l'exécution de travaux temporaires en hauteur et à certains équipements de travail utilisés à cette fin
Sous-section 1
Travaux réalisés à partir d'un plan de travail
R4323-58 à R4323-61
Sous-section 2
Travaux réalisés au moyen d'équipements de travail
R4323-62 à R4323-64
Sous-section 3
Conditions générales de travail, d'accès et de circulation en hauteur
R4323-65 à R4323-68
Sous-section 4
Caractéristiques et conditions particulières d'utilisation des différents catégories d'équipements de travail
Paragraphe 1
Échafaudages
R4323-69 à R4323-80
Paragraphe 2
Échelles, escabeaux et marchepieds
R4323-81 à R4323-88
Paragraphe 3
Cordes
R4323-89 à R4323-90
Section 9
Dispositions particulières pour l'utilisation des équipements de protection individuelle
Sous-section 1
Caractéristiques des équipements et conditions d'utilisation
R4323-91 à R4323-98
Sous-section 2
Vérifications périodiques
R4323-99 à R4323-103
Sous-section 3
Information et formation des travailleurs
R4323-104 à R4323-106
Section 10
Dispositions particulières applicables aux ascenseurs et équipements de travail desservant des niveaux définis à l'aide d'un habitacle.
R4323-107 à R4323-109
Section 11
Dispositions particulières applicables aux appareils de radiologie industrielle
R4323-110
Chapitre IV
Utilisation des équipements de travail non soumis à des règles de conception lors de leur première mise sur le marché
Section 1
Prescriptions techniques communes
Sous-section 1
Protecteurs et dispositifs de protection
R4324-1 à R4324-7
Sous-section 2
Organes de service de mise en marche et d'arrêt
R4324-8 à R4324-15
Sous-section 3
Dispositifs d'alerte et de signalisation
R4324-16 à R4324-17
Sous-section 4
Isolation et dissipation des énergies
R4324-18 à R4324-20
Sous-section 5
Risques électrique et d'incendie
R4324-21 à R4324-22
Sous-section 6
Éclairage
R4324-23
Section 2
Prescriptions complémentaires pour le levage de charges et le levage et le déplacement des travailleurs
Sous-section 1
Levage des charges
R4324-24 à R4324-28
Sous-section 2
Levage et déplacement des travailleurs
R4324-29
Section 3
Prescriptions complémentaires pour les équipements de travail mobiles
R4324-30 à R4324-45
Section 4
Prescriptions complémentaires pour les équipements de travail desservant des niveaux définis à l'aide d'un habitacle.
R4324-46 à R4324-53