Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail

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Titre Ier : Obligations du maître d'ouvrage pour la conception des lieux de travail

Chapitre Ier : Principes généraux

Section 1 : Champ d'application et définitions

Section 2 : Dossier de maintenance

Chapitre II : Aération et assainissement

Chapitre III : Eclairage, insonorisation et ambiance thermique

Section 1 : Éclairage

Section 2 : Insonorisation

Section 3 : Ambiance thermique

Chapitre IV : Sécurité des lieux de travail

Section 1 : Caractéristiques des bâtiments

Section 2 : Voies de circulation et accès

Section 3 : Quais et rampes de chargement

Section 4 : Aménagement des lieux et postes de travail

Section 5 : Accessibilité des lieux de travail aux travailleurs handicapés

Chapitre V : Installations électriques des bâtiments et de leurs aménagements

Section 1 : Obligations générales du maître d'ouvrage

Section 2 : Prescriptions relatives à la conception et à la réalisation des installations électriques

Chapitre VI : Risques d'incendies et d'explosions et évacuation

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Dégagements

Section 3 : Désenfumage

Section 4 : Chauffage des locaux

Section 5 : Stockage ou manipulation de matières inflammables

Section 6 : Bâtiments dont le plancher bas du dernier niveau est situé à plus de huit mètres du sol

Section 7 : Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie

Section 8 : Prévention des explosions

Section 9 : Dispenses de l'autorité administrative

Chapitre VII : Installations sanitaires, restauration

Titre II : Obligations de l'employeur pour l'utilisation des lieux de travail

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Aération, assainissement

Section 1 : Principes et définitions

Section 2 : Locaux à pollution non spécifique

Section 3 : Locaux à pollution spécifique

Section 4 : Pollution par les eaux usées

Section 5 : Contrôle et maintenance des installations

Section 6 : Travaux en espace confiné

Section 7 : Protection individuelle

Chapitre III : Éclairage, ambiance thermique

Section 1 : Éclairage

Section 2 : Ambiance thermique

Chapitre IV : Sécurité des lieux de travail

Section 1 : Caractéristiques des lieux de travail

Section 2 : Portes et portails

Section 3 : Matériel de premier secours et secouriste

Section 4 : Maintenance, entretien et vérifications

Section 5 : Signalisation et matérialisation relatives à la santé et à la sécurité

Chapitre V : Aménagement des postes de travail

Section 1 : Postes de travail extérieurs

Section 2 : Confort au poste de travail

Sous-section 1 : Mise à disposition de boissons

Sous-section 2 : Mise à disposition de sièges

Section 3 : Travailleurs handicapés

Chapitre VI : Installations électriques

Section 1 : Champ d'application et définitions

Section 2 : Dispositions générales

Section 3 : Dispositions particulières à certains locaux ou emplacements

Section 4 : Autres dispositions particulières

Section 5 : Vérification des installations électriques

Sous-section 1 : Vérification des installations électriques permanentes

Sous-section 2 : Vérification des installations électriques temporaires

Chapitre VII : Risques d'incendies et d'explosions et évacuation

Section 1 : Champ d'application

Section 2 : Dégagements

Section 3 : Chauffage des locaux

Section 4 : Emploi et stockage de matières explosives et inflammables

Section 5 : Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie

Sous-section 1 : Moyens d'extinction

Sous-section 2 : Systèmes d'alarme

Sous-section 3 : Consigne de sécurité incendie

Section 6 : Prévention des explosions

Section 7 : Dispenses partielles accordées par l'autorité administrative

Chapitre VIII : Installations sanitaires, restauration et hébergement

Section 1 : Installations sanitaires

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Vestiaires collectifs

Sous-section 3 : Lavabos et douches

Sous-section 4 : Cabinets d'aisance

Sous-section 5 : Dispenses accordées par l'inspecteur du travail

Section 2 : Restauration et repos

Section 3 : Hébergement

Titre III : Obligation de vigilance et responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre en matière d'hébergement

Chapitre unique :

Code du travail
Partie réglementaire
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail

Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail

Titre Ier

Obligations du maître d'ouvrage pour la conception des lieux de travail

Chapitre Ier

Principes généraux

Section 1

Champ d'application et définitions

R4211-1 à R4211-2

Section 2

Dossier de maintenance

R4211-3 à R4211-5

Chapitre II

Aération et assainissement

R4212-1 à R4212-7

Chapitre III

Eclairage, insonorisation et ambiance thermique

Section 1

Éclairage

R4213-1 à R4213-4

Section 2

Insonorisation

R4213-5 à R4213-6

Section 3

Ambiance thermique

R4213-7 à R4213-9

Chapitre IV

Sécurité des lieux de travail

Section 1

Caractéristiques des bâtiments

R4214-1 à R4214-8

Section 2

Voies de circulation et accès

R4214-9 à R4214-17

Section 3

Quais et rampes de chargement

R4214-18 à R4214-21

Section 4

Aménagement des lieux et postes de travail

R4214-22 à R4214-25

Section 5

Accessibilité des lieux de travail aux travailleurs handicapés

R4214-26 à R4214-28

Chapitre V

Installations électriques des bâtiments et de leurs aménagements

Section 1

Obligations générales du maître d'ouvrage

R4215-1 à R4215-2

Section 2

Prescriptions relatives à la conception et à la réalisation des installations électriques

R4215-3 à R4215-17

Chapitre VI

Risques d'incendies et d'explosions et évacuation

Section 1

Dispositions générales

R4216-1 à R4216-4

Section 2

Dégagements

R4216-5 à R4216-12

Section 3

Désenfumage

R4216-13 à R4216-16

Section 4

Chauffage des locaux

R4216-17 à R4216-20

Section 5

Stockage ou manipulation de matières inflammables

R4216-21 à R4216-23

Section 6

Bâtiments dont le plancher bas du dernier niveau est situé à plus de huit mètres du sol

R4216-24 à R4216-29

Section 7

Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie

R4216-30

Section 8

Prévention des explosions

R4216-31

Section 9

Dispenses de l'autorité administrative

R4216-32 à R4216-34

Chapitre VII

Installations sanitaires, restauration

R4217-1 à R4217-2

Titre II

Obligations de l'employeur pour l'utilisation des lieux de travail

Chapitre Ier

Dispositions générales

R4221-1

Chapitre II

Aération, assainissement

Section 1

Principes et définitions

R4222-1 à R4222-3

Section 2

Locaux à pollution non spécifique

R4222-4 à R4222-9

Section 3

Locaux à pollution spécifique

R4222-10 à R4222-17

Section 4

Pollution par les eaux usées

R4222-18 à R4222-19

Section 5

Contrôle et maintenance des installations

R4222-20 à R4222-22

Section 6

Travaux en espace confiné

R4222-23 à R4222-24

Section 7

Protection individuelle

R4222-25 à R4222-26

Chapitre III

Éclairage, ambiance thermique

Section 1

Éclairage

R4223-1 à R4223-12

Section 2

Ambiance thermique

R4223-13 à R4223-15

Chapitre IV

Sécurité des lieux de travail

Section 1

Caractéristiques des lieux de travail

R4224-1 à R4224-8

Section 2

Portes et portails

R4224-9 à R4224-13

Section 3

Matériel de premier secours et secouriste

R4224-14 à R4224-16

Section 4

Maintenance, entretien et vérifications

R4224-17 à R4224-19

Section 5

Signalisation et matérialisation relatives à la santé et à la sécurité

R4224-20 à R4224-24

Chapitre V

Aménagement des postes de travail

Section 1

Postes de travail extérieurs

R4225-1

Section 2

Confort au poste de travail

Sous-section 1

Mise à disposition de boissons

R4225-2 à R4225-4

Sous-section 2

Mise à disposition de sièges

R4225-5

Section 3

Travailleurs handicapés

R4225-6 à R4225-8

Chapitre VI

Installations électriques

Section 1

Champ d'application et définitions

R4226-1 à R4226-4

Section 2

Dispositions générales

R4226-5 à R4226-7

Section 3

Dispositions particulières à certains locaux ou emplacements

R4226-8 à R4226-10

Section 4

Autres dispositions particulières

R4226-11 à R4226-13

Section 5

Vérification des installations électriques

Sous-section 1

Vérification des installations électriques permanentes

R4226-14 à R4226-20

Sous-section 2

Vérification des installations électriques temporaires

R4226-21

Chapitre VII

Risques d'incendies et d'explosions et évacuation

Section 1

Champ d'application

R4227-1 à R4227-3

Section 2

Dégagements

R4227-4 à R4227-14

Section 3

Chauffage des locaux

R4227-15 à R4227-20

Section 4

Emploi et stockage de matières explosives et inflammables

R4227-22 à R4227-27

Section 5

Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie

Sous-section 1

Moyens d'extinction

R4227-28 à R4227-33

Sous-section 2

Systèmes d'alarme

R4227-34 à R4227-36

Sous-section 3

Consigne de sécurité incendie

R4227-37 à R4227-41

Section 6

Prévention des explosions

R4227-42 à R4227-54

Section 7

Dispenses partielles accordées par l'autorité administrative

R4227-55 à R4227-57

Chapitre VIII

Installations sanitaires, restauration et hébergement

Section 1

Installations sanitaires

Sous-section 1

Dispositions générales

R4228-1

Sous-section 2

Vestiaires collectifs

R4228-2 à R4228-6

Sous-section 3

Lavabos et douches

R4228-7 à R4228-9

Sous-section 4

Cabinets d'aisance

R4228-10 à R4228-15

Sous-section 5

Dispenses accordées par l'inspecteur du travail

R4228-16 à R4228-18

Section 2

Restauration et repos

R4228-19 à R4228-25

Section 3

Hébergement

R4228-26 à R4228-37

Titre III

Obligation de vigilance et responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre en matière d'hébergement

Chapitre unique

R4231-1 à R4231-4