Livre III : Dividende du travail : intéressement, participation et épargne salariale
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- Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
Livre III : Dividende du travail : intéressement, participation et épargne salariale
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Titre Ier
Intéressement
Chapitre Ier
Champ d'application
R3311-1 à D3311-4
Chapitre II
Mise en place de l'intéressement
R3312-2
Chapitre III
Contenu et régime des accords
Section 1
Régime des accords.
Sous-section 1
Dépôt et contrôle administratif.
D3313-1 à R3313-4
Sous-section 2
Modification et dénonciation.
D3313-5 à D3313-7
Sous-section 3
Reconduction.
D3313-7-1
Section 2
Information des salariés.
D3313-8 à D3313-11
Section 3
Disponibilité des droits des bénéficiaires
R3313-12 à D3313-13
Chapitre IV
Calcul, répartition et distribution de l'intéressement
D3314-1 à R3314-4
Chapitre V
Régime social et fiscal de l'intéressement
Titre II
Participation aux résultats de l'entreprise
Chapitre Ier
Champ d'application
R3321-1 à D3321-2
Chapitre II
Mise en place de la participation
R3322-2
Chapitre III
Contenu et régime des accords
Section 1
Régime des accords.
Sous-section 1
Dépôt.
D3323-1 à R3323-6
Sous-section 2
Dénonciation de l'accord.
D3323-8
Sous-section 3
Sociétés coopératives ouvrières de production, coopératives agricoles.
R3323-9 à R3323-11
Section 2
Information des salariés.
D3323-12 à D3323-18
Chapitre IV
Calcul et gestion de la participation
Section 1
Calcul de la réserve spéciale de participation.
D3324-1 à D3324-9
Section 2
Répartition de la réserve spéciale de participation.
D3324-10 à R3324-16
Section 3
Evaluation des titres.
D3324-17 à D3324-21
Section 4
Disponibilité des droits des bénéficiaires.
R3324-21-1 à R3324-24
Section 5
Gestion de la réserve spéciale.
D3324-25 à D3324-39
Section 6
Paiement et déblocage anticipé.
D3324-41 à D3324-44
Chapitre V
Régime social et fiscal de la participation
D3325-1 à D3325-7
Chapitre VI
Contestations et sanctions
R3326-1
Titre III
Plans d'épargne salariale
Chapitre Ier
Champ d'application
R3331-1 à D3331-3
Chapitre II
Plan d'épargne d'entreprise
Section 1
Conditions de mise en place.
Sous-section 1
Choix de placement.
R3332-1 à R3332-3
Sous-section 2
Dépôt.
R3332-4 à R3332-7
Section 2
Versements.
R3332-8 à R3332-13-1
Section 3
Composition et gestion du plan.
R3332-14 à R3332-21-6
Section 4
Evaluation des titres.
R3332-22 à R3332-23
Section 5
Augmentation de capital.
R3332-24 à R3332-27
Section 6
Indisponibilité des sommes, déblocage anticipé et liquidation.
R3332-28 à R3332-30
Section 7
Régime social et fiscal.
R3332-31 à R3332-32
Chapitre III
Plan d'épargne interentreprises
R3333-1 à R3333-6
Chapitre IV
Plan d'épargne pour la retraite collectif
R3334-1 à R3334-5
Chapitre V
Transferts
D3335-1 à D3335-3
Titre IV
Dispositions communes
Chapitre Ier
Représentation et information des salariés
Section 1
Participation aux assemblées générales des actionnaires de la société.
D3341-1 à D3341-2
Section 2
Formation économique, financière et juridique des représentants des salariés.
D3341-3 à D3341-4
Section 3
Information des salariés.
R3341-5 à R3341-6
Chapitre II
Conditions d'ancienneté
D3342-1
Chapitre III
Versements sur le compte épargne-temps
Chapitre IV
Mise en place dans un groupe d'entreprises et dans les entreprises dépourvues d'épargne salariale
Chapitre V
Dépôt et contrôle de l'autorité administrative
Section 1
Dépôt
D3345-1 à D3345-4
Section 2
Contrôle de l'autorité administrative
D3345-5 à D3345-7
Chapitre VI
Partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice fiscal
Chapitre VII
Intéressement mis en place unilatéralement
Chapitre VIII
Avances sur intéressement et participation
D3348-1 à D3348-2