Titre IV : Autres activités et opérations

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Chapitre Ier : Manutention des charges

Section 1 : Dispositions générales.

Section 2 : Principes de prévention.

Section 3 : Évaluation des risques.

Section 4 : Mesures et moyens de prévention.

Section 5 : Surveillance médicale.

Chapitre II : Utilisation d'écrans de visualisation

Section 1 : Champ d'application et définitions.

Section 2 : Évaluation des risques.

Section 3 : Mesures et moyens de prévention.

Section 4 : Ambiance physique de travail.

Section 5 : Suivi individuel de l'état de santé

Section 6 : Surveillance médicale.

Chapitre III : Interventions sur les équipements élévateurs et installés à demeure.

Section 1 : Champ d'application.

Section 2 : Etude de sécurité spécifique.

Section 3 : Information des travailleurs intervenants.

Section 4 : Organisation de l'intervention.

Section 5 : Travailleurs isolés.

Section 6 : Formation des travailleurs.

Section 7 : Montage et démontage des ascenseurs.

Chapitre IV : Opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage

Section 1 : Champ d'application et définitions

Section 2 : Obligations générales de l'employeur

Section 3 : Prescriptions particulières

Section 4 : Travailleurs autorisés à effectuer des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage

Chapitre IV bis : Travaux d'ordre non électrique dans l'environnement d'ouvrages ou installations électriques aériens ou souterrains

Section 1 : Définitions et champ d'application

Section 2 : Obligations générales de l'employeur

Section 3 : Echanges préalables à la réalisation de travaux

Section 4 : Prescriptions particulières lors de l'exécution des travaux

Sous-section 1 : Travaux hors tension

Sous-section 2 : Travaux en présence de conducteurs maintenus sous tension

Paragraphe 1 : Travaux dans l'environnement de lignes aériennes nues

Paragraphe 2 : Travaux dans l'environnement de lignes aériennes ou canalisations souterraines isolées

Section 5 : Information des travailleurs et surveillance

Section 6 : Formation et habilitation

Code du travail
...
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations

Titre IV : Autres activités et opérations

Chapitre Ier

Manutention des charges

Section 1

Dispositions générales.

R4541-1 à R4541-2

Section 2

Principes de prévention.

R4541-3 à R4541-4

Section 3

Évaluation des risques.

R4541-5 à R4541-6

Section 4

Mesures et moyens de prévention.

R4541-7 à R4541-10

Section 5

Surveillance médicale.

Chapitre II

Utilisation d'écrans de visualisation

Section 1

Champ d'application et définitions.

R4542-1 à R4542-2

Section 2

Évaluation des risques.

R4542-3

Section 3

Mesures et moyens de prévention.

R4542-4 à R4542-11

Section 4

Ambiance physique de travail.

R4542-12 à R4542-15

Section 5

Suivi individuel de l'état de santé

R4542-16

Section 6

Surveillance médicale.

R4542-17 à R4542-19

Chapitre III

Interventions sur les équipements élévateurs et installés à demeure.

Section 1

Champ d'application.

R4543-1

Section 2

Etude de sécurité spécifique.

R4543-2 à R4543-11

Section 3

Information des travailleurs intervenants.

R4543-12 à R4543-13

Section 4

Organisation de l'intervention.

R4543-14 à R4543-18

Section 5

Travailleurs isolés.

R4543-19 à R4543-21

Section 6

Formation des travailleurs.

R4543-22 à R4543-24

Section 7

Montage et démontage des ascenseurs.

R4543-25 à R4543-28

Chapitre IV

Opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage

Section 1

Champ d'application et définitions

R4544-1 à R4544-3

Section 2

Obligations générales de l'employeur

R4544-4

Section 3

Prescriptions particulières

R4544-5 à R4544-8

Section 4

Travailleurs autorisés à effectuer des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage

R4544-9 à R4544-11-2

Chapitre IV bis

Travaux d'ordre non électrique dans l'environnement d'ouvrages ou installations électriques aériens ou souterrains

Section 1

Définitions et champ d'application

R4544-12 à R4544-13

Section 2

Obligations générales de l'employeur

R4544-14 à R4544-16

Section 3

Echanges préalables à la réalisation de travaux

R4544-17 à R4544-20

Section 4

Prescriptions particulières lors de l'exécution des travaux

Sous-section 1

Travaux hors tension

R4544-21 à R4544-23

Sous-section 2

Travaux en présence de conducteurs maintenus sous tension

Paragraphe 1

Travaux dans l'environnement de lignes aériennes nues

R4544-24 à R4544-25

Paragraphe 2

Travaux dans l'environnement de lignes aériennes ou canalisations souterraines isolées

R4544-26 à R4544-30

Section 5

Information des travailleurs et surveillance

R4544-31

Section 6

Formation et habilitation

R4544-32 à R4544-33