Sous-section 1 : Ordre public.
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- Code du travail
- ...
- Partie législative
- Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
- Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
- Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
- Chapitre III : Travail à temps partiel et travail intermittent
- Section 1 : Travail à temps partiel
Sous-section 1 : Ordre public.
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Paragraphe 1
Définition
L3123-1
Paragraphe 2
Passage à temps partiel ou à temps complet
L3123-2 à L3123-4-1
Paragraphe 3
Egalité de traitement avec les salariés à temps plein
L3123-5
Paragraphe 4
Contrat de travail
L3123-6
Paragraphe 5
Durée minimale de travail et heures complémentaires
L3123-7 à L3123-10
Paragraphe 6
Répartition de la durée du travail
L3123-11 à L3123-13
Paragraphe 7
Exercice d'un mandat
L3123-14
Paragraphe 8
Information des représentants du personnel
L3123-15 à L3123-16