Section 1 : Travail à temps partiel
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- Code du travail
- ...
- Partie législative
- Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
- Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
- Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
- Chapitre III : Travail à temps partiel et travail intermittent
Section 1 : Travail à temps partiel
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Sous-section 1
Ordre public.
Paragraphe 1
Définition
L3123-1
Paragraphe 2
Passage à temps partiel ou à temps complet
L3123-2 à L3123-4-1
Paragraphe 3
Egalité de traitement avec les salariés à temps plein
L3123-5
Paragraphe 4
Contrat de travail
L3123-6
Paragraphe 5
Durée minimale de travail et heures complémentaires
L3123-7 à L3123-10
Paragraphe 6
Répartition de la durée du travail
L3123-11 à L3123-13
Paragraphe 7
Exercice d'un mandat
L3123-14
Paragraphe 8
Information des représentants du personnel
L3123-15 à L3123-16
Sous-section 2
Champ de la négociation collective.
Paragraphe 1
Mise en place d'horaires à temps partiel
L3123-17 à L3123-18
Paragraphe 2
Durée minimale de travail et heures complémentaires
L3123-19 à L3123-21
Paragraphe 3
Compléments d'heures par avenant
L3123-22
Paragraphe 4
Répartition de la durée du travail
L3123-23 à L3123-25
Sous-section 3
Dispositions supplétives.
Paragraphe 1
Mise en place d'horaires à temps partiel
L3123-26
Paragraphe 2
Durée minimale de travail et heures complémentaires
L3123-27 à L3123-29
Paragraphe 3
Répartition de la durée du travail
L3123-30 à L3123-31
Sous-section 4
Dispositions d'application.
L3123-32