Chapitre II : Travail de nuit
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- Code du travail
- ...
- Partie législative
- Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
- Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
- Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
Chapitre II : Travail de nuit
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Section 1
Ordre public
L3122-1 à L3122-14
Section 2
Champ de la négociation collective
L3122-15 à L3122-19
Section 3
Dispositions supplétives
L3122-20 à L3122-24