Sous-section 1 : Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine.
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- Code du travail
- ...
- Partie législative
- Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
- Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
- Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
- Chapitre Ier : Durée et aménagement du travail
- Section 4 : Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine, horaires individualisés et récupération des heures perdues
Sous-section 1 : Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine.
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Paragraphe 1
Ordre public
L3121-41 à L3121-43
Paragraphe 2
Champ de la négociation collective
L3121-44
Paragraphe 3
Dispositions supplétives
L3121-45 à L3121-47