Section 2 : Travail intermittent.
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- Code du travail
- ...
- Partie législative
- Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
- Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
- Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
- Chapitre III : Travail à temps partiel et travail intermittent
Section 2 : Travail intermittent.
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Sous-section 1
Ordre public.
L3123-33 à L3123-37
Sous-section 2
Champ de la négociation collective.
L3123-38