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Sous-section 8 : Temps d'absence et congés des salariés candidats ou élus à un mandat parlementaire ou local.
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Paragraphe 1 : Congés des salariés candidats ou élus à un mandat parlementaire ou local
Paragraphe 2 : Temps d'absence des salariés élus à un mandat local
Code du travail
...
Partie législative
Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
Titre IV : Congés payés et autres congés
Chapitre II : Autres congés
Section 2 : Congés pour engagement associatif, politique ou militant
Sous-section 8 : Temps d'absence et congés des salariés candidats ou élus à un mandat parlementaire ou local.
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Paragraphe 1
Congés des salariés candidats ou élus à un mandat parlementaire ou local
L3142-79 à L3142-88
Paragraphe 2
Temps d'absence des salariés élus à un mandat local
L3142-88-1
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