Livre II : Don et utilisation des éléments et produits du corps humain
Bloc précédentBloc suivant
- Code de la santé publique
- Partie législative
- Première partie : Protection générale de la santé
Livre II : Don et utilisation des éléments et produits du corps humain
//
Titre Ier
Principes généraux
Chapitre unique.
L1211-1 à L1211-9
Titre II
Sang humain
L1220-1
Chapitre Ier
Collecte, préparation et conservation du sang, de ses composants et des produits sanguins labiles.
L1221-1 à L1221-14
Chapitre II
Etablissement français du sang et centre de transfusion sanguine des armées
L1222-1 à L1222-16
Chapitre III
Communication à caractère promotionnel
L1223-1 à L1223-8
Titre III
Organes
L1231-1-A à L1231-1-B
Chapitre Ier
Prélèvement sur une personne vivante.
L1231-1 à L1231-4
Chapitre II
Prélèvement sur une personne décédée.
L1232-1 à L1232-6
Chapitre III
Etablissements autorisés à prélever des organes.
L1233-1 à L1233-4
Chapitre IV
Greffes d'organes.
L1234-1 à L1234-4
Chapitre V
Dispositions communes.
L1235-1 à L1235-7
Titre IV
Tissus, cellules, produits du corps humain et leurs dérivés
Chapitre Ier
Prélèvement et collecte.
L1241-1 à L1241-7
Chapitre II
Autorisation des établissements effectuant des prélèvements.
L1242-1 à L1242-3
Chapitre III
Préparation, conservation et utilisation des tissus, des cellules et de leurs dérivés.
L1243-1 à L1243-9
Chapitre IV
Don et utilisation de gamètes.
L1244-1 à L1244-9
Chapitre V
Dispositions communes.
L1245-1 à L1245-8
Titre V
Dispositions communes aux organes, tissus et cellules
Chapitre unique.
L1251-1
Titre VI
Don de corps à des fins d'enseignement médical et de recherche
Chapitre unique.
L1261-1
Titre VII
Dispositions pénales
Chapitre Ier
Sang.
L1271-1 à L1271-8
Chapitre II
Organes, tissus, cellules et produits.
L1272-1 à L1272-9
Chapitre III
Gamètes.
L1273-1 à L1273-6
Chapitre IV
Dispositions communes.
L1274-1 à L1274-3