Livre VIII : Mayotte, îles Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques françaises, Nouvelle-Calédonie et Polynésie française
Bloc précédentBloc suivant
- Code de la santé publique
- Partie législative
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
Livre VIII : Mayotte, îles Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques françaises, Nouvelle-Calédonie et Polynésie française
//
Titre Ier
Mayotte
Chapitre Ier
Lutte contre les épidémies et certaines maladies transmissibles.
L3811-2 à L3811-3
Chapitre IV
Lutte contre la toxicomanie.
L3814-1
Chapitre V
Lutte contre le tabagisme
L3815-1
Chapitre IX
Dispositions pénales.
L3819-1
Titre II
Iles Wallis et Futuna
Chapitre Ier
Lutte contre les épidémies et certaines maladies transmissibles.
L3821-1 à L3821-11
Chapitre Ier bis
Lutte contre les troubles du comportement alimentaire
L3821-12
Chapitre II
Lutte contre l'alcoolisme et le tabagisme.
L3822-1 à L3822-4
Chapitre III
Lutte contre la toxicomanie.
L3823-1 à L3823-2
Chapitre III bis
Lutte contre les usages détournés et dangereux de produits de consommation courante
L3823-4 à L3823-6
Chapitre IV
Lutte contre les maladies mentales
L3824-1 à L3824-6
Chapitre V
Prévention de la délinquance sexuelle et injonction de soins.
L3825-1
Chapitre VI
Dispositions pénales.
L3826-1 à L3826-3
Titre III
Terres australes et antarctiques françaises
Chapitre Ier
Lutte contre les épidémies et certaines maladies transmissibles.
L3831-1
Chapitre II
Lutte contre l'alcoolisme.
Chapitre III
Lutte contre la toxicomanie.
L3833-1 à L3833-3
Chapitre IV
Prévention de la délinquance sexuelle et injonction de soins.
L3834-1
Titre IV
Nouvelle-Calédonie et Polynésie française
Chapitre Ier
Lutte contre les épidémies et certaines maladies transmissibles.
L3841-1 à L3841-4
Chapitre II
Lutte contre la toxicomanie.
L3842-1 à L3842-4
Chapitre III
Prévention de la délinquance sexuelle et injonction de soins.
L3843-1
Chapitre IV
Lutte contre les maladies mentales
L3844-1 à L3844-2
Chapitre V
Lutte contre la propagation internationale des maladies.
L3845-1 à L3845-2
Titre V
Saint-Martin