Livre III : Lutte contre l'alcoolisme

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Titre Ier : Prévention de l'alcoolisme

Chapitre unique :

Titre II : Boissons

Chapitre Ier : Classification des boissons

Chapitre II : Fabrication et commerce des boissons

Chapitre III : Publicité des boissons

Section 1 : Publicité par voie de radiodiffusion sonore.

Section 2 : Publicité à l'intérieur des lieux de vente à caractère spécialisé.

Titre III : Débits de boissons

Chapitre Ier : Limitation du nombre des débits de boissons

Chapitre II : Ouvertures, mutations et transferts

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Débits exploités par les entreprises de transports aériens, maritimes, fluviaux ou ferroviaires.

Section 3 : Permis d'exploitation

Section 4 : Transferts de débits de boissons

Chapitre III : Péremption des licences

Chapitre IV : Débits temporaires

Chapitre V : Zones protégées

Section 1 : Détermination des zones de protection.

Section 2 : Ouvertures, mutations et transferts

Section 3 : Dérogations

Chapitre VI : Exploitation

Titre IV : Répression de l'ivresse publique et protection des mineurs

Chapitre Ier : Répression de l'ivresse publique

Chapitre II : Protection des mineurs

Titre V : Dispositions pénales

Chapitre Ier : Boissons

Section unique :

Chapitre II : Débits de boissons

Section unique. :

Chapitre III : Répression de l'ivresse publique et protection des mineurs

Section 1 : Répression de l'ivresse publique.

Section 2 : Protection des mineurs.

Chapitre IV : Mesures conservatoires

Section unique :

Chapitre V : Dispositions communes

Section unique. :

Code de la santé publique
Partie réglementaire
Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances

Livre III : Lutte contre l'alcoolisme

Titre Ier

Prévention de l'alcoolisme

Chapitre unique

Titre II

Boissons

Chapitre Ier

Classification des boissons

Chapitre II

Fabrication et commerce des boissons

R3322-1 à R3322-5

Chapitre III

Publicité des boissons

Section 1

Publicité par voie de radiodiffusion sonore.

R3323-1

Section 2

Publicité à l'intérieur des lieux de vente à caractère spécialisé.

R3323-2 à R3323-4

Titre III

Débits de boissons

Chapitre Ier

Limitation du nombre des débits de boissons

Chapitre II

Ouvertures, mutations et transferts

Section 1

Dispositions générales

R3332-1

Section 2

Débits exploités par les entreprises de transports aériens, maritimes, fluviaux ou ferroviaires.

R3332-1-1 à R3332-3

Section 3

Permis d'exploitation

R3332-4 à R3332-9

Section 4

Transferts de débits de boissons

D3332-10

Chapitre III

Péremption des licences

Chapitre IV

Débits temporaires

Chapitre V

Zones protégées

Section 1

Détermination des zones de protection.

D3335-1 à D3335-3

Section 2

Ouvertures, mutations et transferts

R3335-15

Section 3

Dérogations

D3335-15-1 à D3335-18

Chapitre VI

Exploitation

Titre IV

Répression de l'ivresse publique et protection des mineurs

Chapitre Ier

Répression de l'ivresse publique

Chapitre II

Protection des mineurs

R3342-1

Titre V

Dispositions pénales

Chapitre Ier

Boissons

Section unique

R3351-1 à R3351-2

Chapitre II

Débits de boissons

Section unique.

R3352-1 à R3352-3

Chapitre III

Répression de l'ivresse publique et protection des mineurs

Section 1

Répression de l'ivresse publique.

R3353-1 à R3353-5-1

Section 2

Protection des mineurs.

R3353-7 à R3353-9

Chapitre IV

Mesures conservatoires

Section unique

R3354-1 à R3354-22

Chapitre V

Dispositions communes

Section unique.

R3355-1