Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
Bloc précédentBloc suivant
- Code de la santé publique
- ...
- Partie législative
- Première partie : Protection générale de la santé
- Livre III : Protection de la santé et environnement
Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
//
Chapitre Ier
Salubrité des immeubles et des agglomérations.
L1331-1 à L1331-24
Chapitre II
Piscines et baignades.
L1332-1 à L1332-9
Chapitre III
Rayonnements ionisants.
Section 1
Principes généraux
L1333-1 à L1333-6
Section 2
Régimes administratifs
L1333-7 à L1333-17
Section 3
Applications médicales
L1333-18 à L1333-21
Section 4
Réduction de l'exposition de la population au radon
L1333-22 à L1333-24
Section 5
Dispositions diverses
L1333-25 à L1333-28
Section 6
Contrôle et sanctions
L1333-29 à L1333-32
Chapitre III bis
Rayonnements non ionisants.
Chapitre IV
Lutte contre la présence de plomb ou d'amiante.
Section 1
Lutte contre la présence de plomb
L1334-1 à L1334-12
Section 2
Lutte contre la présence d'amiante
L1334-12-1 à L1334-17
Chapitre V
Air et déchets.
L1335-1 à L1335-5
Chapitre VI
Prévention des risques liés au bruit
L1336-1
Chapitre VII
Sanctions.
Section 1
Sanctions administratives
L1337-1-A
Section 2
Sanctions pénales
L1337-1 à L1337-10
Chapitre VIII
Lutte contre les espèces végétales et animales nuisibles à la santé humaine
L1338-1 à L1338-5