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Titre II : Boissons

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Chapitre Ier : Classification des boissons.

Chapitre II : Fabrication et commerce des boissons.

Chapitre III : Publicité des boissons.

Code de la santé publique
...
Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
Livre III : Lutte contre l'alcoolisme

Titre II : Boissons

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Chapitre Ier

Classification des boissons.

L3321-1 à L3321-2

Chapitre II

Fabrication et commerce des boissons.

L3322-1-1 à L3322-12

Chapitre III

Publicité des boissons.

L3323-1 à L3323-6

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