Titre III : Autres produits et substances pharmaceutiques réglementés

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Chapitre Ier : Produits cosmétiques.

Chapitre II : Substances et préparations vénéneuses.

Chapitre III : Addictovigilance

Chapitre IV : Contraceptifs.

Chapitre V : Produits aptes à provoquer une interruption volontaire de grossesse.

Chapitre VII : Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales

Chapitre VIII : Matières premières à usage pharmaceutique.

Chapitre IX : Micro-organismes et toxines.

Chapitre X : Produits de tatouage

Chapitre XI : Recueil de selles d'origine humaine destinées à une utilisation thérapeutique

Titre III : Autres produits et substances pharmaceutiques réglementés

Chapitre Ier

Produits cosmétiques.

L5131-1 à L5131-8

Chapitre II

Substances et préparations vénéneuses.

L5132-1 à L5132-10

Chapitre III

Addictovigilance

L5133-1

Chapitre IV

Contraceptifs.

L5134-1 à L5134-3

Chapitre V

Produits aptes à provoquer une interruption volontaire de grossesse.

L5135-1

Chapitre VII

Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales

L5137-1 à L5137-3

Chapitre VIII

Matières premières à usage pharmaceutique.

L5138-1 à L5138-6

Chapitre IX

Micro-organismes et toxines.

L5139-1 à L5139-3

Chapitre X

Produits de tatouage

L513-10-1 à L513-10-10

Chapitre XI

Recueil de selles d'origine humaine destinées à une utilisation thérapeutique

L513-11-1 à L513-11-5