Titre Ier : Lutte contre les épidémies et certaines maladies transmissibles
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- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
- Livre Ier : Lutte contre les maladies transmissibles
Titre Ier : Lutte contre les épidémies et certaines maladies transmissibles
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Chapitre Ier
Vaccinations
Section 1
Vaccinations obligatoires.
R3111-1 à R3111-4-2
Section 2
Déclaration obligatoire des vaccinations.
D3111-6 à R3111-8
Section 3
Organisation du service des vaccinations.
R3111-10 à R3111-11
Section 4
Vaccination antivariolique.
Section 5
Etablissements et organismes habilités à réaliser les vaccinations
D3111-22 à D3111-26
Section 6
Réparation des préjudices imputables à une vaccination obligatoire
R3111-27 à R3111-33
Chapitre II
Lutte contre la tuberculose et la lèpre
Section 1
Vaccination obligatoire
R3112-1 à R3112-5
Section 2
Etablissements et organismes habilités pour la lutte contre la tuberculose
D3112-6 à D3112-11-4
Section 3
Etablissements et organismes habilités pour la lutte contre la lèpre
D3112-12 à D3112-13
Section 4
Délivrance des médicaments
R3112-14 à R3112-15
Chapitre III
Transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire
Section 1
Données et modalités de transmission à l'autorité sanitaire
R3113-1 à R3113-7
Section 2
Liste des maladies
D3113-8 à D3113-10
Chapitre IV
Autres mesures de lutte
Section 1
Procédés, produits et appareils destinés à la désinfection obligatoire.
R3114-1 à R3114-8
Section 2
Maladies transmises par des insectes
R3114-9 à R3114-14
Section 3
Dératisation et désinsectisation des navires
Chapitre V
Lutte contre la propagation internationale des maladies
Section 1
Contrôle sanitaire aux frontières
R3115-1 à R3115-5
Section 2
Contrôle sanitaire des points d'entrée
Sous-section 1
Dispositions générales
R3115-6 à R3115-15-1
Sous-section 2
Organisation de la surveillance aux points d'entrée du territoire
Paragraphe 1
Points d'entrée du territoire
R3115-16 à D3115-17-2
Paragraphe 2
Capacités techniques des points d'entrée du territoire
D3115-18 à R3115-22
Section 3
Surveillance sanitaire des moyens de transport
Sous-section 1
Dispositions générales
R3115-23 à R3115-24
Sous-section 2
Surveillance sanitaire des navires
Paragraphe 1
Dispositions générales
R3115-25 à R3115-28
Paragraphe 2
Certificats de contrôle sanitaire
et certificats d'exemption de contrôle sanitaire des navires
Sous-paragraphe 1
Modalités de délivrance des certificats
R3115-29 à R3115-36
Sous-paragraphe 2
Modalités de transmission des certificats
R3115-37
Sous-paragraphe 3
Modalités d'agrément des organismes réalisant les inspections
R3115-38 à R3115-46
Sous-section 3
Surveillance sanitaire des aéronefs
R3115-47 à R3115-50
Sous-section 4
Contrôle sanitaire des moyens
de transports terrestres internationaux
R3115-51
Sous-section 5
Dératisation, désinsectisation et désinfection des moyens de transports
R3115-52 à R3115-54
Section 4
Centres de vaccination antiamarile
Sous-section 1
Dispositions générales
R3115-55 à R3115-63
Sous-section 2
Conditions techniques de désignation
R3115-64 à R3115-65
Section 5
Information des voyageurs
R3115-66 à R3115-67
Section 6
Transmission d'informations sur les événements sanitaires au point focal national
R3115-68 à R3115-70
Chapitre VI
Dispositions pénales
Section 1
Vaccinations.
R3116-1 à R3116-5
Section 2
Autres mesures de lutte
Sous-section 1
Désinfection.
R3116-9 à R3116-11
Sous-section 2
Dératisation et désinsectisation des locaux.
R3116-12
Section 3
Lutte contre la propagation internationale des maladies
R3116-16 à R3116-17