Titre III : Profession de médecin

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Chapitre Ier : Conditions d'exercice

Section 1 : Exercice de la profession par les étudiants de troisième cycle, y compris lorsqu'ils sont mis en disponibilité

Section 3 : Sociétés coopératives.

Section 4 : Autorisation d'exercice des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen titulaires d'un titre de formation de médecin délivré par l'un de ces Etats

Chapitre II : Règles d'organisation

Section 1 : Composition des conseils départementaux.

Section 2 : Composition des conseils régionaux et interrégionaux et des chambres disciplinaires de première instance.

Chapitre III : Développement professionnel continu

Section 1 : Contenu de l'obligation

Section 2 : Organisation

Section 3 : Financement

Section 4 : Contrôle

Section 5 : Modalités d'application aux médecins non inscrits à l'ordre

Section 6 : Commission scientifique indépendante des médecins

Sous-section 1 : Missions

Sous-section 2 : Composition

Sous-section 3 : Fonctionnement

Chapitre V : Accréditation de la qualité de la pratique professionnelle

Code de la santé publique
...
Quatrième partie : Professions de santé
Livre Ier : Professions médicales

Titre III : Profession de médecin

Chapitre Ier

Conditions d'exercice

Section 1

Exercice de la profession par les étudiants de troisième cycle, y compris lorsqu'ils sont mis en disponibilité

D4131-1 à D4131-3-2

Section 3

Sociétés coopératives.

R4131-10 à R4131-28

Section 4

Autorisation d'exercice des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen titulaires d'un titre de formation de médecin délivré par l'un de ces Etats

R4131-29

Chapitre II

Règles d'organisation

Section 1

Composition des conseils départementaux.

D4132-1

Section 2

Composition des conseils régionaux et interrégionaux et des chambres disciplinaires de première instance.

D4132-2 à R4132-4

Chapitre III

Développement professionnel continu

Section 1

Contenu de l'obligation

Section 2

Organisation

R4133-6

Section 3

Financement

R4133-9

Section 4

Contrôle

Section 5

Modalités d'application aux médecins non inscrits à l'ordre

Section 6

Commission scientifique indépendante des médecins

Sous-section 1

Missions

Sous-section 2

Composition

Sous-section 3

Fonctionnement

Chapitre V

Accréditation de la qualité de la pratique professionnelle

D4135-1 à D4135-9