Titre III : Autres produits et substances pharmaceutiques réglementés
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- Cinquième partie : Produits de santé
- Livre Ier : Produits pharmaceutiques
Titre III : Autres produits et substances pharmaceutiques réglementés
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Chapitre Ier
Produits cosmétiques
Section 1
Déclaration et certification des établissements.
R5131-1 à R5131-2
Section 2
Composition des produits cosmétiques.
Section 3
Etiquetage des produits cosmétiques
R5131-4
Section 4
Information du public.
R5131-5
Section 5
Système national de cosmétovigilance
R5131-6 à R5131-15
Chapitre II
Substances et préparations vénéneuses
Section 1
Médicaments relevant des listes I et II, médicaments stupéfiants et psychotropes, et substances entrant dans la préparation des médicaments
Sous-section 1
Dispositions communes
Paragraphe 1
Champ d'application.
R5132-1 à R5132-2
Paragraphe 2
Prescription et commande à usage professionnel.
R5132-3 à R5132-5-1
Paragraphe 3
Délivrance.
R5132-6 à R5132-14
Paragraphe 4
Emballage.
R5132-15 à R5132-17
Paragraphe 5
Etiquetage des préparations magistrales ou officinales destinées à la médecine vétérinaire.
R5132-18
Paragraphe 6
Justification de l'acquisition et de la cession.
R5132-19
Paragraphe 7
Détention.
R5132-20
Sous-section 2
Régime particulier des médicaments relevant des listes I et II
Paragraphe 1
Prescription.
R5132-21
Paragraphe 2
Délivrance.
R5132-22 à R5132-23
Paragraphe 3
Emballage et étiquette.
R5132-24 à R5132-25
Paragraphe 4
Détention.
R5132-26
Sous-section 3
Régime particulier des stupéfiants
Paragraphe 1
Prescription et commande
R5132-27 à R5132-32
Paragraphe 2
Délivrance
R5132-33 à R5132-37
Paragraphe 3
Etiquette.
R5132-38
Paragraphe 4
Applications particulières.
R5132-39
Sous-section 4
Préparations comportant plusieurs substances vénéneuses.
R5132-40 à R5132-41
Sous-section 5
Application à certains des établissements disposant d'une pharmacie à usage intérieur.
R5132-42
Sous-section 6
Délivrance à l'unité des médicaments en pharmacie d'officine
R5132-42-1 à R5132-42-7
Section 2
Autres substances et préparations vénéneuses
Sous-section 1
Dispositions communes.
R5132-43 à R5132-44
Sous-section 2
Substances et préparations autres que celles mentionnées à la section 1 et aux sous-sections 3, 4 et 5.
R5132-44-1 à R5132-46
Sous-section 3
Autres substances et préparations dangereuses
Paragraphe 1
Dispositions générales.
Paragraphe 2
Contenants, emballages et étiquetage.
Paragraphe 3
Publicité.
Paragraphe 4
Substances ou préparations très toxiques, toxiques, cancérogènes, tératogènes ou mutagènes.
R5132-58 à R5132-59
Paragraphe 5
Substances ou préparations nocives, corrosives ou irritantes.
Paragraphe 6
Etiquetage de certaines substances nocives ou irritantes.
Sous-section 4
Autres substances et préparations stupéfiantes
R5132-74 à R5132-87
Sous-section 5
Substances et préparations psychotropes
R5132-88 à R5132-96
Section 3
Addictovigilance
R5132-97 à R5132-105
Chapitre III
Réactifs
Section 1
Notice et conditionnement.
R5133-1 à R5133-3
Section 2
Obligation de signalement.
R5133-4 à R5133-5
Chapitre IV
Contraceptifs
Section 1
Délivrance aux mineures des médicaments indiqués dans la contraception d'urgence et non soumis à prescription médicale obligatoire.
D5134-1 à D5134-4
Section 1 bis
Dispensation supplémentaire de contraceptifs oraux par le pharmacien
R5134-4-1 à R5134-4-3
Section 2
Contraception d'urgence dans les établissements d'enseignement du second degré et dans les services universitaires et interuniversitaires de santé étudiante
D5134-5 à D5134-10-1
Section 3
Publicité
Sous-section 1
Contraceptifs autres que les médicaments et les préservatifs.
R5134-11 à R5134-14
Sous-section 2
Préservatifs.
R5134-15
Chapitre V
Produits aptes à provoquer une interruption volontaire de grossesse
Chapitre VII
Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales
D5137-1 à D5137-2
Chapitre VIII
Matières premières à usage pharmaceutique
Section 1
Autorisation des activités de fabrication, d'importation et de distribution de substances actives.
R5138-1 à R5138-2
Section 1 bis
Déclaration des activités de fabrication, d'importation et de distribution d'excipients
R5138-2-1 à R5138-2-2
Section 2
Certificat de conformité aux bonnes pratiques et banque de données communautaire.
R5138-3 à R5138-6
Section 3
Modalités d'importation
R5138-7 à R5138-9
Chapitre IX
Micro-organismes et toxines
Section 1
Conditions de délivrance des autorisations
R5139-1 à R5139-20
Section 2
Prévention des risques
R5139-21 à R5139-25
Section 3
Les modalités de prescription, de commande et de délivrance
R5139-26 à R5139-31
Chapitre X
Produits de tatouage
Section 1
Fabrication, conditionnement et importation des produits de tatouage.
R513-10-1 à R513-10-3
Section 2
Composition des produits de tatouage.
R513-10-4
Section 3
Etiquetage des produits de tatouage.
R513-10-5
Section 4
Système national de vigilance exercée sur les produits de tatouage.
R513-10-6 à R513-10-13
Section 5
Information du public.
R513-10-14
Chapitre XI
Recueil de selles d'origine humaine destinées à une utilisation thérapeutique
Section 1
Dispositions générales
D513-11-1 à D513-11-3
Section 2
Activité de collecte de selles
Sous-section 1
Procédure d'autorisation
R513-11-4
Sous-section 2
Conditions d'autorisation et d'exercice
D513-11-5 à D513-11-9
Section 3
Importation de selles et de préparations de microbiote fécal
R513-11-10 à D513-11-12