Chapitre IV : Lutte contre la présence de plomb ou d'amiante et contre les nuisances sonores

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Section 1 : Lutte contre la présence de plomb

Sous-section 1 : Signalement des cas de saturnisme et des risques d'exposition au plomb des personnes mineures - prescription et contrôle des travaux

Sous-section 2 : Constat de risque d'exposition au plomb

Sous-section 3 : Travaux à risque.

Section 2 : Prévention des risques liés à l'amiante dans les immeubles bâtis

Sous-section 1 : Obligations des propriétaires de tout ou partie d'immeubles bâtis en matière de repérage

Sous-section 2 : Etablissement des repérages et rapports de repérage

Sous-section 3 : Compétences des personnes et des organismes qui effectuent les repérages, les mesures d'empoussièrement et les analyses des matériaux et produits

Sous-section 4 : Obligations issues des résultats des repérages

Sous-section 5 : Constitution et communication des documents et informations relatifs à la présence d'amiante

Sous-section 6 : Intervention du représentant de l'Etat dans le département

Code de la santé publique
...
Livre III : Protection de la santé et environnement
Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail

Chapitre IV : Lutte contre la présence de plomb ou d'amiante et contre les nuisances sonores

Section 1

Lutte contre la présence de plomb

Sous-section 1

Signalement des cas de saturnisme et des risques d'exposition au plomb des personnes mineures - prescription et contrôle des travaux

R1334-1 à R1334-8

Sous-section 2

Constat de risque d'exposition au plomb

R1334-10 à R1334-12

Sous-section 3

Travaux à risque.

R1334-13

Section 2

Prévention des risques liés à l'amiante dans les immeubles bâtis

R1334-14

Sous-section 1

Obligations des propriétaires de tout ou partie d'immeubles bâtis en matière de repérage

R1334-15 à R1334-19

Sous-section 2

Etablissement des repérages et rapports de repérage

R1334-20 à R1334-22

Sous-section 3

Compétences des personnes et des organismes qui effectuent les repérages, les mesures d'empoussièrement et les analyses des matériaux et produits

R1334-23 à R1334-25

Sous-section 4

Obligations issues des résultats des repérages

R1334-26 à R1334-29-3

Sous-section 5

Constitution et communication des documents et informations relatifs à la présence d'amiante

R1334-29-4 à R1334-29-7

Sous-section 6

Intervention du représentant de l'Etat dans le département

R1334-29-8 à R1334-29-9