Chapitre II : Substances et préparations vénéneuses
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- Cinquième partie : Produits de santé
- Livre Ier : Produits pharmaceutiques
- Titre III : Autres produits et substances pharmaceutiques réglementés
Chapitre II : Substances et préparations vénéneuses
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Section 1
Médicaments relevant des listes I et II, médicaments stupéfiants et psychotropes, et substances entrant dans la préparation des médicaments
Sous-section 1
Dispositions communes
Paragraphe 1
Champ d'application.
R5132-1 à R5132-2
Paragraphe 2
Prescription et commande à usage professionnel.
R5132-3 à R5132-5-1
Paragraphe 3
Délivrance.
R5132-6 à R5132-14
Paragraphe 4
Emballage.
R5132-15 à R5132-17
Paragraphe 5
Etiquetage des préparations magistrales ou officinales destinées à la médecine vétérinaire.
R5132-18
Paragraphe 6
Justification de l'acquisition et de la cession.
R5132-19
Paragraphe 7
Détention.
R5132-20
Sous-section 2
Régime particulier des médicaments relevant des listes I et II
Paragraphe 1
Prescription.
R5132-21
Paragraphe 2
Délivrance.
R5132-22 à R5132-23
Paragraphe 3
Emballage et étiquette.
R5132-24 à R5132-25
Paragraphe 4
Détention.
R5132-26
Sous-section 3
Régime particulier des stupéfiants
Paragraphe 1
Prescription et commande
R5132-27 à R5132-32
Paragraphe 2
Délivrance
R5132-33 à R5132-37
Paragraphe 3
Etiquette.
R5132-38
Paragraphe 4
Applications particulières.
R5132-39
Sous-section 4
Préparations comportant plusieurs substances vénéneuses.
R5132-40 à R5132-41
Sous-section 5
Application à certains des établissements disposant d'une pharmacie à usage intérieur.
R5132-42
Sous-section 6
Délivrance à l'unité des médicaments en pharmacie d'officine
R5132-42-1 à R5132-42-7
Section 2
Autres substances et préparations vénéneuses
Sous-section 1
Dispositions communes.
R5132-43 à R5132-44
Sous-section 2
Substances et préparations autres que celles mentionnées à la section 1 et aux sous-sections 3, 4 et 5.
R5132-44-1 à R5132-46
Sous-section 3
Autres substances et préparations dangereuses
Paragraphe 1
Dispositions générales.
Paragraphe 2
Contenants, emballages et étiquetage.
Paragraphe 3
Publicité.
Paragraphe 4
Substances ou préparations très toxiques, toxiques, cancérogènes, tératogènes ou mutagènes.
R5132-58 à R5132-59
Paragraphe 5
Substances ou préparations nocives, corrosives ou irritantes.
Paragraphe 6
Etiquetage de certaines substances nocives ou irritantes.
Sous-section 4
Autres substances et préparations stupéfiantes
R5132-74 à R5132-87
Sous-section 5
Substances et préparations psychotropes
R5132-88 à R5132-96
Section 3
Addictovigilance
R5132-97 à R5132-105