Chapitre II : Piscines et baignades
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- Code de la santé publique
- ...
- Partie réglementaire
- Première partie : Protection générale de la santé
- Livre III : Protection de la santé et environnement
- Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
Chapitre II : Piscines et baignades
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Section 1
Règles sanitaires applicables aux piscines
D1332-1 à D1332-11-1
Section 2
Règles sanitaires applicables aux eaux de baignade
D1332-14 à D1332-38-1
Section 3
Baignades aménagées.
D1332-39 à D1332-42
Section 4
Baignades artificielles
D1332-43 à D1332-54