Section 1 : Code de déontologie médicale

Sous-section 1

Devoirs généraux des médecins.

R4127-1 à R4127-31

Sous-section 2

Devoirs envers les patients.

R4127-32 à R4127-55

Sous-section 3

Rapports des médecins entre eux et avec les membres des autres professions de santé.

R4127-56 à R4127-68-1

Sous-section 4

Exercice de la profession

Paragraphe 1

Règles communes à tous les modes d'exercice.

R4127-69 à R4127-85

Paragraphe 2

Exercice en clientèle privée.

R4127-86 à R4127-94

Paragraphe 3

Exercice salarié de la médecine.

R4127-95 à R4127-99

Paragraphe 4

Exercice de la médecine de contrôle.

R4127-100 à R4127-104

Paragraphe 5

Exercice de la médecine d'expertise.

R4127-105 à R4127-108

Sous-section 5

Dispositions diverses.

R4127-110 à R4127-112