Section 2 : Autres substances et préparations vénéneuses
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- Code de la santé publique
- ...
- Partie réglementaire
- Cinquième partie : Produits de santé
- Livre Ier : Produits pharmaceutiques
- Titre III : Autres produits et substances pharmaceutiques réglementés
- Chapitre II : Substances et préparations vénéneuses
Section 2 : Autres substances et préparations vénéneuses
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Sous-section 1
Dispositions communes.
R5132-43 à R5132-44
Sous-section 2
Substances et préparations autres que celles mentionnées à la section 1 et aux sous-sections 3, 4 et 5.
R5132-44-1 à R5132-46
Sous-section 3
Autres substances et préparations dangereuses
Paragraphe 1
Dispositions générales.
Paragraphe 2
Contenants, emballages et étiquetage.
Paragraphe 3
Publicité.
Paragraphe 4
Substances ou préparations très toxiques, toxiques, cancérogènes, tératogènes ou mutagènes.
R5132-58 à R5132-59
Paragraphe 5
Substances ou préparations nocives, corrosives ou irritantes.
Paragraphe 6
Etiquetage de certaines substances nocives ou irritantes.
Sous-section 4
Autres substances et préparations stupéfiantes
R5132-74 à R5132-87
Sous-section 5
Substances et préparations psychotropes
R5132-88 à R5132-96