Titre III : Actions de prévention concernant l'enfant, l'adolescent et le jeune adulte

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Chapitre Ier : Diagnostics anténataux : diagnostic prénatal et diagnostic préimplantatoire.

Chapitre I bis : Enfants présentant une variation du développement génital

Chapitre II : Carnet de santé et examens obligatoires.

Chapitre III : Alimentation, publicité et promotion.

Chapitre IV : Service de repérage, de diagnostic et d'intervention précoce

Chapitre V : Parcours de bilan et intervention précoce pour les troubles du neuro-développement

Chapitre VI : Parcours de rééducation et de réadaptation des enfants en situation de polyhandicap ou de paralysie cérébrale

Code de la santé publique
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Deuxième partie : Santé sexuelle et reproductive, droits de la femme et protection de la santé de l'enfant, de l'adolescent et du jeune adulte
Livre Ier : Protection et promotion de la santé maternelle et infantile

Titre III : Actions de prévention concernant l'enfant, l'adolescent et le jeune adulte

Chapitre Ier

Diagnostics anténataux : diagnostic prénatal et diagnostic préimplantatoire.

L2131-1 à L2131-5

Chapitre I bis

Enfants présentant une variation du développement génital

L2131-6

Chapitre II

Carnet de santé et examens obligatoires.

L2132-1 à L2132-5

Chapitre III

Alimentation, publicité et promotion.

L2133-1 à L2133-2

Chapitre IV

Service de repérage, de diagnostic et d'intervention précoce

L2134-1

Chapitre V

Parcours de bilan et intervention précoce pour les troubles du neuro-développement

L2135-1

Chapitre VI

Parcours de rééducation et de réadaptation des enfants en situation de polyhandicap ou de paralysie cérébrale

L2136-1