Section 1 : Statut des praticiens hospitaliers

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Sous-section 1 : Dispositions générales.

Sous-section 2 : Recrutement, nomination et affectation

Paragraphe 1 : Recrutement.

Paragraphe 2 : Nomination.

Paragraphe 3 : Affectation.

Paragraphe 4 : Prise de fonctions.

Sous-section 4 : Avancement.

Sous-section 5 : Rémunération.

Sous-section 6 : Exercice de fonctions - Positions

Paragraphe 1 : Activité et congés

1. : Fonctions.

2. : Formation continue.

3. : Congés.

Paragraphe 1 bis : Congé de changement de spécialité

Paragraphe 1 ter : Option et formation spécialisée transversale

Paragraphe 2 : Mise à disposition.

Paragraphe 3 : Recherche d'affectation.

Paragraphe 4 : Détachement.

Paragraphe 5 : Détachement temporaire dans un emploi de praticien hospitalier universitaire.

Paragraphe 6 : Disponibilité.

Paragraphe 7 : Départements d'outre-mer, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon

Sous-section 7 : Droit syndical.

Sous-section 8 : Discipline.

Sous-section 9 : Insuffisance professionnelle.

Sous-section 10 : Cessation progressive d'exercice.

Sous-section 11 : Cessation de fonctions.

Sous-section 12 : Concours national.

Sous-section 13 : Conseil de discipline

Paragraphe 1 : Fonctionnement.

Paragraphe 2 : Composition.

Sous-section 14 : Limite d'âge et prolongation d'activité

Code de la santé publique
...
Titre V : Personnels médicaux et pharmaceutiques
Chapitre II : Praticiens hospitaliers

Section 1 : Statut des praticiens hospitaliers

Sous-section 1

Dispositions générales.

R6152-1 à R6152-4-2

Sous-section 2

Recrutement, nomination et affectation

Paragraphe 1

Recrutement.

R6152-5-1 à R6152-7-2

Paragraphe 2

Nomination.

R6152-8

Paragraphe 3

Affectation.

R6152-11

Paragraphe 4

Prise de fonctions.

R6152-12 à R6152-17

Sous-section 4

Avancement.

R6152-20 à R6152-22

Sous-section 5

Rémunération.

R6152-23 à R6152-25

Sous-section 6

Exercice de fonctions - Positions

Paragraphe 1

Activité et congés

Fonctions.

R6152-26 à R6152-33

Formation continue.

R6152-34

Congés.

R6152-35 à R6152-49

Paragraphe 1 bis

Congé de changement de spécialité

R6152-49-1 à R6152-49-16

Paragraphe 1 ter

Option et formation spécialisée transversale

R6152-49-17 à R6152-49-19

Paragraphe 2

Mise à disposition.

R6152-50

Paragraphe 3

Recherche d'affectation.

R6152-50-1 à R6152-50-7

Paragraphe 4

Détachement.

R6152-51 à R6152-59

Paragraphe 5

Détachement temporaire dans un emploi de praticien hospitalier universitaire.

R6152-60 à R6152-61

Paragraphe 6

Disponibilité.

R6152-62 à R6152-68

Paragraphe 7

Départements d'outre-mer, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon

R6152-69 à R6152-72

Sous-section 7

Droit syndical.

R6152-73 à D6152-73-6

Sous-section 8

Discipline.

R6152-74 à R6152-78

Sous-section 9

Insuffisance professionnelle.

R6152-79 à R6152-82

Sous-section 10

Cessation progressive d'exercice.

Sous-section 11

Cessation de fonctions.

R6152-96 à R6152-98

Sous-section 12

Concours national.

R6152-301 à R6152-308

Sous-section 13

Conseil de discipline

Paragraphe 1

Fonctionnement.

R6152-310 à R6152-317

Paragraphe 2

Composition.

R6152-318 à R6152-323-1

Sous-section 14

Limite d'âge et prolongation d'activité

R6152-328 à R6152-333