Livre III : Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers, assistants dentaires et assistants de régulation médicale
Bloc précédentBloc suivant
- Code de la santé publique
- Partie législative
- Quatrième partie : Professions de santé
Livre III : Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers, assistants dentaires et assistants de régulation médicale
//
Titre préliminaire
Exercice en pratique avancée
L4301-1 à L4301-2
Titre Ier
Profession d'infirmier ou d'infirmière
Chapitre Ier
Règles liées à l'exercice de la profession
L4311-1 à L4311-29
Chapitre II
Organisation de la profession et règles professionnelles
Section 1
Ordre national des infirmiers
L4312-1 à L4312-2
Section 2
Conseils départementaux
L4312-3 à L4312-4-5
Section 3
Conseils régionaux
L4312-5 à L4312-6
Section 4
Conseil national
L4312-7 à L4312-8
Section 5
Dispositions communes
L4312-9 à L4312-14
Section 6
Dispositions diverses
L4312-15
Chapitre IV
Dispositions pénales
L4314-1 à L4314-6
Titre II
Professions de masseur-kinésithérapeute et de pédicure-podologue
Chapitre Ier
Masseur-kinésithérapeute.
L4321-1 à L4321-22
Chapitre II
Pédicure-podologue.
L4322-1 à L4322-16
Chapitre III
Dispositions pénales.
L4323-1 à L4323-6
Titre III
Professions d'ergothérapeute et de psychomotricien
Chapitre Ier
Ergothérapeute.
L4331-1 à L4331-7
Chapitre II
Psychomotricien.
L4332-1 à L4332-7
Chapitre III
Dispositions communes.
L4333-1 à L4333-1-2
Chapitre IV
Dispositions pénales.
L4334-1 à L4334-2
Titre IV
Professions d'orthophoniste et d'orthoptiste
Chapitre Ier
Orthophoniste.
L4341-1 à L4341-9
Chapitre II
Orthoptiste.
L4342-1 à L4342-7
Chapitre III
Dispositions communes.
L4343-1 à L4343-4
Chapitre IV
Dispositions pénales.
L4344-1 à L4344-5
Titre V
Professions de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical
Chapitre Ier
Règles liées à l'exercice de la profession de manipulateur d'électroradiologie médicale
L4351-1 à L4351-13
Chapitre II
Règles liées à l'exercice de la profession de technicien de laboratoire médical
L4352-1 à L4352-9
Chapitre III
Dispositions pénales.
L4353-1 à L4353-2
Titre VI
Professions d'audioprothésiste, d'opticien-lunetier, de prothésiste et d'orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées
Chapitre Ier
Audioprothésiste.
L4361-1 à L4361-11
Chapitre II
Opticien-lunetier.
L4362-1 à L4362-12
Chapitre III
Dispositions pénales.
L4363-1 à L4363-4
Chapitre IV
Prothésistes et orthésistes pour l'appareillage des personnes handicapées.
L4364-1 à L4364-9
Titre VII
Profession de diététicien
Chapitre Ier
Règles liées à l'exercice de la profession
L4371-1 à L4371-9
Chapitre II
Dispositions pénales.
L4372-1 à L4372-2
Titre VIII
Dispositions communes et compétences respectives de l'Etat et de la région
Chapitre Ier
Dispositions diverses applicables aux auxiliaires médicaux.
L4381-1 à L4381-4
Chapitre III
Compétences respectives de l'Etat et de la région
L4383-1 à L4383-6
Titre IX
Aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers, assistants dentaires et assistants de régulation médicale
Chapitre Ier
Aides-soignants
L4391-1 à L4391-6
Chapitre II
Auxiliaires de puériculture
L4392-1 à L4392-6
Chapitre III
Ambulanciers
L4393-1 à L4393-7
Chapitre III bis
Assistants dentaires
L4393-8 à L4393-18
Chapitre III ter
Assistants de régulation médicale
L4393-19 à L4393-25
Chapitre IV
Dispositions pénales
L4394-1 à L4394-5