Livre III : Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général

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Titre I : Généralités

Chapitre 1 : Champ d'application des assurances sociales

Chapitre 2 : Affiliation

Chapitre 3 : Droit aux prestations (maladie, maternité, congé de paternité, invalidité, décès).

Chapitre 5 : Contrôle médical

Titre II : Assurance maladie

Chapitre 1er : Dispositions générales.

Chapitre 2 : Prestations en nature

Section 1 : Participation de l'assuré.

Sous-section 1 : Montant de la participation de l'assuré.

Sous-section 2 : Procédure de fixation de la participation de l'assuré

Section 2 : Frais de transport

Sous-section 1 : Remboursement

Sous-section 2 : Transports partagés

Section 3 : Dispositions diverses.

Chapitre 3 : Prestations en espèces.

Chapitre 4 : Affections de longue durée.

Chapitre 5 : Dispositions particulières aux départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle.

Titre III : Assurance maternité

Chapitre 1er : Dispositions propres à l'assurance maternité

Section 1 : Dispositions générales.

Section 3 : Prestations en espèces.

Chapitre 2 : Dispositions communes à l'assurance maternité et à l'assurance maladie.

Section 1 Cumul de prestations en espèces et d'autres prestations ou revenus. :

Titre IV : Assurance invalidité

Chapitre 1er : Droits propres.

Section 2 : Taux d'invalidité.

Section 3 : Montant de la pension d'invalidité.

Section 4 : Liquidation et service de la pension d'invalidité - Attributions des caisses primaires d'assurance maladie.

Section 5 : Suspension, révision, suppression de la pension d'invalidité.

Section 6 : Conversion de la pension d'invalidité en pension de vieillesse.

Section 7 : Dispositions diverses.

Chapitre 2 : Droits du conjoint survivant.

Titre V : Assurance vieillesse - Assurance veuvage

Chapitre 1er : Ouverture du droit, liquidation et calcul des pensions de retraite.

Section 1 : Conditions d'âge.

Section 2 : Périodes d'assurance, périodes équivalentes et périodes assimilées

Sous-section 1 : Dispositions générales.

Sous-section 2 : Bénéficiaires de l'indemnité de soins aux tuberculeux.

Section 3 : Pension pour inaptitude au travail.

Section 4 : Dispositions propres à certaines catégories d'assurés

Section 5 : Taux et montant de la pension.

Section 6 : Majorations pour enfants - Majorations pour conjoint à charge - Autres majorations.

Section 7 : Liquidation - Entrée en jouissance.

Section 8 : Rachat.

Section 9 : Dispositions diverses.

Chapitre 2 : Service des pensions de retraite.

Chapitre 3 : Ouverture du droit, liquidation et calcul des pensions de réversion.

Chapitre 4 : Modalités de la demande de pension de réversion.

Chapitre 5 : Dispositions communes avec l'invalidité.

Chapitre 8 : Pension d'orphelin

Chapitre 6 : Assurance veuvage

Titre VI : Assurance décès

Chapitre 1er : Dispositions générales.

Chapitre 2 : Dispositions communes à l'assurance maladie, à l'assurance maternité et à l'assurance décès.

Titre VII : Dispositions diverses

Chapitre 1er : Dispositions spéciales aux bénéficiaires de diverses législations de prévoyance et d'aide sociale

Section 1 : Bénéficiaires de l'assurance accidents du travail et maladies professionnelles.

Section 2 : Bénéficiaires de la législation des pensions militaires.

Section 3 : Bénéficiaires de l'aide sociale.

Chapitre 2 : Service militaire et appel sous les drapeaux. ― Volontariat pour l'insertion. ― Service civique

Chapitre 3 : Stagiaires de la formation professionnelle.

Chapitre 6 : Recours des caisses contre les tiers.

Titre VIII : Dispositions relatives à diverses catégories de personnes rattachées au régime général - Dispositions d'application du livre 3

Chapitre préliminaire : Diverses cotisations affectées au financement du risque maladie

Chapitre 1er : Personnes rattachées au régime général pour certains risques ou charges

Section 1 : Bénéficiaires du complément familial, de la prestation d'accueil du jeune enfant

Section 2 : Parents d'enfants malades ou en situation de handicap-Aidants de personnes en situation de handicap ou en perte d'autonomie

Section 5 : Invalides de guerre.

Section 6 : Sapeurs-pompiers volontaires

Section 8 : Bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés.

Chapitre 2 : Personnes rattachées au régime général pour l'ensemble des risques

Section 1 : Artistes auteurs

Sous-section 1 : Champ d'application.

Sous-section 2 : Organismes agréés et commissions.

Sous-section 3 : Affiliation

Sous-section 4 : Cotisations.

Sous-section 5 : Prestations.

Sous-section 7 : Dispositions diverses - Dispositions d'application.

Sous-section 8 : Elections

Paragraphe 1 : Electorat - Eligibilité

Paragraphe 2 : Listes électorales

Paragraphe 3 : Déclaration de candidature

Paragraphe 4 : Propagande

Paragraphe 5 : Opérations préparatoires au scrutin

Paragraphe 6 : Opérations de vote

Paragraphe 7 : Contentieux

Paragraphe 8 : Dispositions diverses

Section 2 : Ministres des cultes et membres des congrégations et collectivités religieuses

Sous-section 1 : Dispositions générales.

Paragraphe 1 : Champ d'application.

Paragraphe 2 : Commission consultative.

Paragraphe 3 : Organisation de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes.

Paragraphe 4 : Dispositions comptables et financières.

Paragraphe 5 : Affiliation

Paragraphe 6 : Cotisations.

Sous-section 2 : Assurance maladie, maternité, adoption, paternité

Sous-section 3 : Assurance invalidité.

Sous-section 4 : Assurance vieillesse

Paragraphe 1 : Pension de vieillesse et de réversion.

Paragraphe 2 : Etranger et territoires d'outre-mer.

Section 4 : Personnes détenues effectuant une activité de travail dans le cadre d'un contrat d'emploi pénitentiaire ou suivant une formation professionnelle

Section 3 : Personnes détenues effectuant une activité de travail dans le cadre d'un contrat d'emploi pénitentiaire ou suivant une formation professionnelle

Sous-section 1 : Cotisations

Sous-section 2 : Prestations de l'assurance maladie, maternité, invalidité et décès

Sous-section 3 : Rachat de cotisations auprès de l'assurance vieillesse

Chapitre 3 : Dispositions d'application.

Code de la sécurité sociale
Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat

Livre III : Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général

Titre I

Généralités

Chapitre 1

Champ d'application des assurances sociales

R311-1

Chapitre 2

Affiliation

R312-1 à R312-5

Chapitre 3

Droit aux prestations (maladie, maternité, congé de paternité, invalidité, décès).

R313-1 à R313-17

Chapitre 5

Contrôle médical

R315-1 à R315-17

Titre II

Assurance maladie

Chapitre 1er

Dispositions générales.

R321-2 à R321-6

Chapitre 2

Prestations en nature

Section 1

Participation de l'assuré.

Sous-section 1

Montant de la participation de l'assuré.

Sous-section 2

Procédure de fixation de la participation de l'assuré

Section 2

Frais de transport

Sous-section 1

Remboursement

R322-10 à R322-10-9

Sous-section 2

Transports partagés

R322-11-1 à R322-11-8

Section 3

Dispositions diverses.

Chapitre 3

Prestations en espèces.

R323-1 à R323-12

Chapitre 4

Affections de longue durée.

R324-1 à R324-3

Chapitre 5

Dispositions particulières aux départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle.

R325-2 à R325-4

Titre III

Assurance maternité

Chapitre 1er

Dispositions propres à l'assurance maternité

Section 1

Dispositions générales.

R331-1 à R331-4

Section 3

Prestations en espèces.

R331-5 à R331-7

Chapitre 2

Dispositions communes à l'assurance maternité et à l'assurance maladie.

Section 1 Cumul de prestations en espèces et d'autres prestations ou revenus.

R332-1

Titre IV

Assurance invalidité

Chapitre 1er

Droits propres.

R341-1

Section 2

Taux d'invalidité.

R341-2 à R341-3

Section 3

Montant de la pension d'invalidité.

R341-4 à R341-6-1

Section 4

Liquidation et service de la pension d'invalidité - Attributions des caisses primaires d'assurance maladie.

R341-8 à R341-13

Section 5

Suspension, révision, suppression de la pension d'invalidité.

R341-14 à R341-21

Section 6

Conversion de la pension d'invalidité en pension de vieillesse.

R341-22

Section 7

Dispositions diverses.

Chapitre 2

Droits du conjoint survivant.

R342-1 à R342-6

Titre V

Assurance vieillesse - Assurance veuvage

Chapitre 1er

Ouverture du droit, liquidation et calcul des pensions de retraite.

R351-1

Section 1

Conditions d'âge.

R351-2-1

Section 2

Périodes d'assurance, périodes équivalentes et périodes assimilées

Sous-section 1

Dispositions générales.

R351-3 à R351-14

Sous-section 2

Bénéficiaires de l'indemnité de soins aux tuberculeux.

R351-15 à R351-20

Section 3

Pension pour inaptitude au travail.

R351-21 à R351-22

Section 4

Dispositions propres à certaines catégories d'assurés

R351-23 à R351-24-3

Section 5

Taux et montant de la pension.

R351-25 à R351-29

Section 6

Majorations pour enfants - Majorations pour conjoint à charge - Autres majorations.

R351-30

Section 7

Liquidation - Entrée en jouissance.

R351-34 à R351-37

Section 8

Rachat.

R351-37-1 à R351-37-11

Section 9

Dispositions diverses.

R351-38 à R351-39

Chapitre 2

Service des pensions de retraite.

R352-1

Chapitre 3

Ouverture du droit, liquidation et calcul des pensions de réversion.

R353-1 à R353-14

Chapitre 4

Modalités de la demande de pension de réversion.

R354-1

Chapitre 5

Dispositions communes avec l'invalidité.

R355-1 à R355-4

Chapitre 8

Pension d'orphelin

R358-1 à R358-3

Chapitre 6

Assurance veuvage

R356-1

Titre VI

Assurance décès

Chapitre 1er

Dispositions générales.

R361-2 à R361-5

Chapitre 2

Dispositions communes à l'assurance maladie, à l'assurance maternité et à l'assurance décès.

R362-1

Titre VII

Dispositions diverses

Chapitre 1er

Dispositions spéciales aux bénéficiaires de diverses législations de prévoyance et d'aide sociale

Section 1

Bénéficiaires de l'assurance accidents du travail et maladies professionnelles.

R371-1 à R371-3

Section 2

Bénéficiaires de la législation des pensions militaires.

R371-4 à R371-7

Section 3

Bénéficiaires de l'aide sociale.

R371-8 à R371-11

Chapitre 2

Service militaire et appel sous les drapeaux. ― Volontariat pour l'insertion. ― Service civique

R372-1 à R372-4

Chapitre 3

Stagiaires de la formation professionnelle.

R373-1 à R373-4

Chapitre 6

Recours des caisses contre les tiers.

R376-1 à R376-5

Titre VIII

Dispositions relatives à diverses catégories de personnes rattachées au régime général - Dispositions d'application du livre 3

Chapitre préliminaire

Diverses cotisations affectées au financement du risque maladie

R380-3 à R380-7

Chapitre 1er

Personnes rattachées au régime général pour certains risques ou charges

Section 1

Bénéficiaires du complément familial, de la prestation d'accueil du jeune enfant

R381-1 à R381-4

Section 2

Parents d'enfants malades ou en situation de handicap-Aidants de personnes en situation de handicap ou en perte d'autonomie

R381-5 à R381-9

Section 5

Invalides de guerre.

R381-80 à R381-82

Section 6

Sapeurs-pompiers volontaires

R381-83 à R381-85

Section 8

Bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés.

R381-96

Chapitre 2

Personnes rattachées au régime général pour l'ensemble des risques

Section 1

Artistes auteurs

Sous-section 1

Champ d'application.

R382-1 à R382-2

Sous-section 2

Organismes agréés et commissions.

R382-3 à R382-15

Sous-section 3

Affiliation

R382-16 à R382-16-2

Sous-section 4

Cotisations.

R382-17 à R382-30-2

Sous-section 5

Prestations.

R382-31 à R382-36

Sous-section 7

Dispositions diverses - Dispositions d'application.

R382-37

Sous-section 8

Elections

Paragraphe 1

Electorat - Eligibilité

Paragraphe 2

Listes électorales

Paragraphe 3

Déclaration de candidature

Paragraphe 4

Propagande

Paragraphe 5

Opérations préparatoires au scrutin

Paragraphe 6

Opérations de vote

Paragraphe 7

Contentieux

Paragraphe 8

Dispositions diverses

Section 2

Ministres des cultes et membres des congrégations et collectivités religieuses

Sous-section 1

Dispositions générales.

R382-56

Paragraphe 1

Champ d'application.

R382-57

Paragraphe 2

Commission consultative.

R382-58 à R382-69

Paragraphe 3

Organisation de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes.

R382-70 à R382-81

Paragraphe 4

Dispositions comptables et financières.

R382-82 à R382-83

Paragraphe 5

Affiliation

R382-84 à R382-87

Paragraphe 6

Cotisations.

R382-88 à R382-103

Sous-section 2

Assurance maladie, maternité, adoption, paternité

R382-104 à R382-105

Sous-section 3

Assurance invalidité.

R382-106 à R382-119

Sous-section 4

Assurance vieillesse

Paragraphe 1

Pension de vieillesse et de réversion.

R382-120 à R382-121

Paragraphe 2

Etranger et territoires d'outre-mer.

R382-122 à R382-131

Section 4

Personnes détenues effectuant une activité de travail dans le cadre d'un contrat d'emploi pénitentiaire ou suivant une formation professionnelle

D382-35

Section 3

Personnes détenues effectuant une activité de travail dans le cadre d'un contrat d'emploi pénitentiaire ou suivant une formation professionnelle

Sous-section 1

Cotisations

R382-132 à R382-135

Sous-section 2

Prestations de l'assurance maladie, maternité, invalidité et décès

R382-136 à R382-137

Sous-section 3

Rachat de cotisations auprès de l'assurance vieillesse

R382-138 à R382-146

Chapitre 3

Dispositions d'application.

R383-1