Titre VII : Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes

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Chapitre 1er : Dispositions générales

Chapitre 2 : Coordination en matière d'assurance maladie, maternité, invalidité, décès

Section 2 : Coordination du régime agricole et des autres régimes

Section 3 : Coordination entre divers régimes

Sous-section 1 : Assurance maladie-maternité

Sous-section 2 : Assurance invalidité.

Chapitre 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse et d'assurance veuvage

Section 1 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre le régime général et les régimes spéciaux

Sous-section 1 : Dispositions générales.

Section 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre divers régimes

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Pensions portées au minimum.

Sous-section 3 : Majorations de durée d'assurance accordées au titre des enfants

Sous-section 4 : Pensions de réversion.

Sous-section 5 : Pensions ou allocations de vieillesse des non-salariés.

Sous-section 7 : Clercs, secrétaires et employés d'avoué, d'agréé ou d'avocat.

Sous-section 8 : Ministres des cultes et membres des congrégations et collectivités religieuses.

Sous-section 9 : Rachat.

Section 4 : Coordination en matière d'assurance veuvage

Chapitre 4 : Prise en charge par les régimes d'assurance maladie des dépenses afférentes aux soins médicaux dispensés dans certains établissements

Section 1 : Dotation annuelle de financement et forfait journalier

Section 2 : Dépenses afférentes aux soins dispensés dans les établissements de santé autorisés à dispenser des soins de longue durée

Section 3 : Dépenses afférentes aux soins dispensés dans certains établissements sociaux

Section 4 : Dépenses de soins paramédicaux dispensés dans le cadre d'une action médico-sociale de maintien à domicile

Section 5 : Dépenses de lutte contre les maladies mentales

Section 6 : Dépenses afférentes aux soins dispensés dans les centres d'action médico-sociale précoce

Section 8 : Dépenses afférentes aux soins dispensés par le service de santé des armées et l'Institution nationale des invalides

Section 9 : Dépenses relatives aux prestations dispensées dans des consultations à vocation préventive

Section 10 : Dépenses relatives au parcours de bilan et intervention précoce pour les troubles du neuro-développement

Section 11 : Frais d'hospitalisation afférents aux soins dispensés dans les établissements de santé privés mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale

Section 12 : Dispositions diverses

Section 13 : Dépenses relatives aux vaccins administrés par les centres de vaccination antiamarile

Chapitre 5 : Dispositions diverses - Dispositions d'application

Chapitre 6 : Reversement forfaitaire à l'assurance maladie au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles

Chapitre 7 : Action sanitaire et sociale des régimes

Code de la sécurité sociale
Partie législative
Livre I : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base

Titre VII : Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes

Chapitre 1er

Dispositions générales

L171-1 à L171-7

Chapitre 2

Coordination en matière d'assurance maladie, maternité, invalidité, décès

Section 2

Coordination du régime agricole et des autres régimes

L172-1 à L172-1-2

Section 3

Coordination entre divers régimes

Sous-section 1

Assurance maladie-maternité

L172-2

Sous-section 2

Assurance invalidité.

L172-3

Chapitre 3

Coordination en matière d'assurance vieillesse et d'assurance veuvage

Section 1

Coordination en matière d'assurance vieillesse entre le régime général et les régimes spéciaux

Sous-section 1

Dispositions générales.

L173-1

Section 3

Coordination en matière d'assurance vieillesse entre divers régimes

Sous-section 1

Dispositions générales

L173-1-1 à L173-1-5

Sous-section 2

Pensions portées au minimum.

L173-2 à L173-2-0-1-A

Sous-section 3

Majorations de durée d'assurance accordées au titre des enfants

L173-2-0-1 à L173-2-0-2

Sous-section 4

Pensions de réversion.

L173-2-1

Sous-section 5

Pensions ou allocations de vieillesse des non-salariés.

L173-4

Sous-section 7

Clercs, secrétaires et employés d'avoué, d'agréé ou d'avocat.

L173-5

Sous-section 8

Ministres des cultes et membres des congrégations et collectivités religieuses.

L173-6

Sous-section 9

Rachat.

L173-7

Section 4

Coordination en matière d'assurance veuvage

L173-8 à L173-9

Chapitre 4

Prise en charge par les régimes d'assurance maladie des dépenses afférentes aux soins médicaux dispensés dans certains établissements

Section 1

Dotation annuelle de financement et forfait journalier

L174-1 à L174-4

Section 2

Dépenses afférentes aux soins dispensés dans les établissements de santé autorisés à dispenser des soins de longue durée

L174-5 à L174-6

Section 3

Dépenses afférentes aux soins dispensés dans certains établissements sociaux

L174-7 à L174-9-1

Section 4

Dépenses de soins paramédicaux dispensés dans le cadre d'une action médico-sociale de maintien à domicile

L174-10

Section 5

Dépenses de lutte contre les maladies mentales

L174-11 à L174-12

Section 6

Dépenses afférentes aux soins dispensés dans les centres d'action médico-sociale précoce

L174-13

Section 8

Dépenses afférentes aux soins dispensés par le service de santé des armées et l'Institution nationale des invalides

L174-15 à L174-15-3

Section 9

Dépenses relatives aux prestations dispensées dans des consultations à vocation préventive

L174-16

Section 10

Dépenses relatives au parcours de bilan et intervention précoce pour les troubles du neuro-développement

L174-17

Section 11

Frais d'hospitalisation afférents aux soins dispensés dans les établissements de santé privés mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale

L174-18

Section 12

Dispositions diverses

L174-19 à L174-20

Section 13

Dépenses relatives aux vaccins administrés par les centres de vaccination antiamarile

L174-21

Chapitre 5

Dispositions diverses - Dispositions d'application

L175-1 à L175-3

Chapitre 6

Reversement forfaitaire à l'assurance maladie au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles

L176-1 à L176-2

Chapitre 7

Action sanitaire et sociale des régimes

L177-1 à L177-2