Titre IV : Assurance invalidité
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- Code de la sécurité sociale
- Partie législative
- Livre III : Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général
Titre IV : Assurance invalidité
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Chapitre 1er
Droits propres
L341-1
Section 1
Ouverture du droit
L341-2
Section 2
Taux d'invalidité
L341-3 à L341-4
Section 3
Montant de la pension d'invalidité
L341-5 à L341-6
Section 4
Liquidation et service de la pension d'invalidité - Attributions des caisses primaires d'assurance maladie
L341-7 à L341-9
Section 5
Suspension, révision, suppression de la pension d'invalidité
L341-11 à L341-14-2
Section 6
Conversion de la pension d'invalidité en pension de vieillesse
L341-15 à L341-17
Chapitre 2
Droits du conjoint survivant
L342-1 à L342-6