Titre V : Assurance vieillesse - Assurance veuvage
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- Code de la sécurité sociale
- Partie législative
- Livre III : Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général
Titre V : Assurance vieillesse - Assurance veuvage
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Chapitre 1er
Ouverture du droit, liquidation et calcul des pensions de retraite
L351-1
Section 1
Conditions d'âge.
L351-1-1-A à L351-1-5
Section 2
Périodes d'assurance, périodes équivalentes et périodes assimilées
Sous-section 1
Dispositions générales.
L351-2 à L351-6-1
Section 3
Pension pour inaptitude au travail.
L351-7
Section 4
Dispositions propres à certaines catégories d'assurés
L351-7-1 à L351-7-1-A
Section 5
Taux et montant de la pension
L351-8 à L351-11
Section 6
Majorations pour enfants - Majorations pour conjoint à charge - Autres majorations.
L351-12 à L351-13
Section 8
Rachat.
L351-14 à L351-14-1
Section 11
Validation des stages en entreprise
L351-17
Chapitre 2
Service des pensions de retraite
Chapitre 3
Ouverture du droit, liquidation et calcul des pensions de réversion
L353-1 à L353-6
Chapitre 5
Dispositions communes avec l'invalidité
L355-1 à L355-3
Chapitre 6
Assurance veuvage
L356-1 à L356-5
Chapitre 7
Régime applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle
L357-1
Section 1
Pension de vieillesse
L357-2 à L357-4
Section 2
Pension d'invalidité
L357-5 à L357-8
Section 3
Pension de veuve et de veuf
L357-9 à L357-13
Section 4
Dispositions communes aux pensions de vieillesse, d'invalidité, de veuve ou de veuf
L357-14 à L357-21
Chapitre 8
Pension d'orphelin
L358-1 à L358-7