Titre IV : Procédures, révision, rechute, accidents survenus hors du territoire métropolitain
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- Code de la sécurité sociale
- Partie législative
- Livre IV : Accidents du travail et maladies professionnelles (Dispositions propres et dispositions communes avec d'autres branches)
Titre IV : Procédures, révision, rechute, accidents survenus hors du territoire métropolitain
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Chapitre 1er
Déclarations et formalités
Section 1
Dispositions générales.
L441-1 à L441-6
Chapitre 2
Expertises - Contrôles - Dispositions diverses
Section 1
Expertises.
L442-4
Section 2
Contrôle médical et contrôle administratif.
L442-5
Section 3
Dispositions diverses.
L442-6 à L442-8
Chapitre 3
Révision - Rechute.
L443-1 à L443-2
Chapitre 4
Accidents survenus hors du territoire métropolitain et des départements mentionnés à l'article L. 751-1.
L444-1