Titre V : Faute de l'assuré ou d'un tiers
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- Code de la sécurité sociale
- Partie législative
- Livre IV : Accidents du travail et maladies professionnelles (Dispositions propres et dispositions communes avec d'autres branches)
Titre V : Faute de l'assuré ou d'un tiers
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Chapitre 1er
Dispositions générales.
L451-1
Chapitre 2
Faute inexcusable ou intentionnelle de l'employeur.
L452-1 à L452-5
Chapitre 3
Faute inexcusable ou intentionnelle de la victime.
L453-1
Chapitre 4
Faute d'un tiers.
L454-1 à L454-2
Chapitre 5
Dispositions diverses.
L455-1 à L455-3