Titre VII : Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes

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Chapitre 1er : Dispositions générales - Dispositions communes à l'assurance vieillesse et à l'assurance invalidité - Dispositions applicables aux personnes exerçant des activités non salariées agricole et non agricole

Section 1 : Dispositions générales.

Section 2 : Dispositions communes à l'assurance vieillesse et à l'assurance invalidité.

Chapitre 2 : Coordination en matière d'assurance maladie, maternité, invalidité, décès

Section 2 : Coordination du régime agricole et des autres régimes

Sous-section 1 : Dispositions générales.

Sous-section 2 : Dispositions applicables aux assurés titulaires de plusieurs pensions.

Section 3 : Coordination entre divers régimes

Sous-section 1 : Assurance maladie-maternité

Sous-section 2 : Assurance invalidité.

Section 4 : Dispositions diverses.

Chapitre 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse et d'assurance veuvage

Section 1 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre le régime général et les régimes spéciaux

Sous-section 1 : Dispositions générales

Paragraphe 4 : Dispositions diverses.

Section 2 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre le régime agricole et les autres régimes.

Section 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre divers régimes

Sous-section 1 : Dispositions générales.

Sous-section 2 : Pensions portées au minimum.

Sous-section 3 : Majorations de durée d'assurance accordées au titre des enfants

Sous-section 4 : Pension de réversion.

Sous-section 6 : Bénéficiaires de l'indemnité de soins aux tuberculeux.

Sous-section 9 : Bénéficiaires de l'allocation de préparation à la retraite

Chapitre 4 : Prise en charge par les régimes d'assurance maladie des dépenses afférentes aux soins médicaux dispensés dans certains établissements

Section 1 : Frais afférents aux soins dispensés dans les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22 et à l'article L. 162-22-16

Sous-section 2 : Dispositions diverses.

Section 2 : Forfait journalier.

Section 3 : Dépenses afférentes au financement des centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie, des structures dénommées "lits halte soins santé" et des centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogues.

Section 3 bis : Dépenses afférentes aux soins dispensés dans les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes.

Section 4 : Dépenses afférentes aux autres établissements et services médico-sociaux financés par dotation globale de financement ou forfait annuel global de soins.

Section 6 : Frais d'hospitalisation afférents aux soins dispensés dans les établissements de santé mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22

Section 7 : Dépenses afférentes aux soins dispensés par le service de santé des armées et l'Institution nationale des invalides

Sous-section 1 : Dépenses afférentes aux soins dispensés par l'Institution nationale des invalides

Sous-section 2 : Dépenses relatives aux soins dispensés par le service de santé des armées

Paragraphe 1 : Activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie

Paragraphe 2 : Activités de soins de suite et de réadaptation

Paragraphe 2 bis : Activités de psychiatrie

Paragraphe 3 : Activités de médecine d'urgence

Paragraphe 4 : Dispositions communes

Chapitre 5 : Dispositions diverses-Dispositions d'application

Chapitre 8 : Concours versés par la branche autonomie

Code de la sécurité sociale
Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
Livre I : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base

Titre VII : Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes

Chapitre 1er

Dispositions générales - Dispositions communes à l'assurance vieillesse et à l'assurance invalidité - Dispositions applicables aux personnes exerçant des activités non salariées agricole et non agricole

Section 1

Dispositions générales.

R171-1 à R171-1-1

Section 2

Dispositions communes à l'assurance vieillesse et à l'assurance invalidité.

R171-2

Chapitre 2

Coordination en matière d'assurance maladie, maternité, invalidité, décès

Section 2

Coordination du régime agricole et des autres régimes

Sous-section 1

Dispositions générales.

R172-1 à R172-9

Sous-section 2

Dispositions applicables aux assurés titulaires de plusieurs pensions.

Section 3

Coordination entre divers régimes

Sous-section 1

Assurance maladie-maternité

R172-12-1 à R172-12-3

Sous-section 2

Assurance invalidité.

R172-16 à R172-21-4

Section 4

Dispositions diverses.

R172-22

Chapitre 3

Coordination en matière d'assurance vieillesse et d'assurance veuvage

Section 1

Coordination en matière d'assurance vieillesse entre le régime général et les régimes spéciaux

Sous-section 1

Dispositions générales

Paragraphe 4

Dispositions diverses.

R173-1

Section 2

Coordination en matière d'assurance vieillesse entre le régime agricole et les autres régimes.

R173-2 à R173-3-3

Section 3

Coordination en matière d'assurance vieillesse entre divers régimes

Sous-section 1

Dispositions générales.

R173-4 à R173-4-6

Sous-section 2

Pensions portées au minimum.

R173-5 à R173-8

Sous-section 3

Majorations de durée d'assurance accordées au titre des enfants

R173-15 à R173-16

Sous-section 4

Pension de réversion.

R173-17 à R173-17-3

Sous-section 6

Bénéficiaires de l'indemnité de soins aux tuberculeux.

R173-18

Sous-section 9

Bénéficiaires de l'allocation de préparation à la retraite

R173-19

Chapitre 4

Prise en charge par les régimes d'assurance maladie des dépenses afférentes aux soins médicaux dispensés dans certains établissements

Section 1

Frais afférents aux soins dispensés dans les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22 et à l'article L. 162-22-16

Sous-section 2

Dispositions diverses.

R174-4

Section 2

Forfait journalier.

R174-5 à R174-5-2

Section 3

Dépenses afférentes au financement des centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie, des structures dénommées "lits halte soins santé" et des centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogues.

R174-7 à R174-8

Section 3 bis

Dépenses afférentes aux soins dispensés dans les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes.

R174-9 à R174-16

Section 4

Dépenses afférentes aux autres établissements et services médico-sociaux financés par dotation globale de financement ou forfait annuel global de soins.

R174-16-1 à R174-16-5

Section 6

Frais d'hospitalisation afférents aux soins dispensés dans les établissements de santé mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22

R174-17 à R174-22-1

Section 7

Dépenses afférentes aux soins dispensés par le service de santé des armées et l'Institution nationale des invalides

Sous-section 1

Dépenses afférentes aux soins dispensés par l'Institution nationale des invalides

R174-23 à R174-29

Sous-section 2

Dépenses relatives aux soins dispensés par le service de santé des armées

Paragraphe 1

Activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie

R174-30 à R174-36

Paragraphe 2

Activités de soins de suite et de réadaptation

R174-37 à R174-41

Paragraphe 2 bis

Activités de psychiatrie

R174-41-1 à R174-41-3

Paragraphe 3

Activités de médecine d'urgence

R174-42 à R174-44

Paragraphe 4

Dispositions communes

R174-45 à R174-46

Chapitre 5

Dispositions diverses-Dispositions d'application

R175-1 à R175-3

Chapitre 8

Concours versés par la branche autonomie

R178-1 à R178-22