Titre IV : Assurance invalidité
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- Code de la sécurité sociale
- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre III : Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général
Titre IV : Assurance invalidité
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Chapitre 1er
Droits propres.
R341-1
Section 2
Taux d'invalidité.
R341-2 à R341-3
Section 3
Montant de la pension d'invalidité.
R341-4 à R341-6-1
Section 4
Liquidation et service de la pension d'invalidité - Attributions des caisses primaires d'assurance maladie.
R341-8 à R341-13
Section 5
Suspension, révision, suppression de la pension d'invalidité.
R341-14 à R341-21
Section 6
Conversion de la pension d'invalidité en pension de vieillesse.
R341-22
Section 7
Dispositions diverses.
Chapitre 2
Droits du conjoint survivant.
R342-1 à R342-6