Chapitre 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse et d'assurance veuvage
Bloc précédentBloc suivant
- Code de la sécurité sociale
- ...
- Partie législative
- Livre I : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base
- Titre VII : Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes
Chapitre 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse et d'assurance veuvage
//
Section 1
Coordination en matière d'assurance vieillesse entre le régime général et les régimes spéciaux
Sous-section 1
Dispositions générales.
L173-1
Section 3
Coordination en matière d'assurance vieillesse entre divers régimes
Sous-section 1
Dispositions générales
L173-1-1 à L173-1-5
Sous-section 2
Pensions portées au minimum.
L173-2 à L173-2-0-1-A
Sous-section 3
Majorations de durée d'assurance
accordées au titre des enfants
L173-2-0-1 à L173-2-0-2
Sous-section 4
Pensions de réversion.
L173-2-1
Sous-section 5
Pensions ou allocations de vieillesse des non-salariés.
L173-4
Sous-section 7
Clercs, secrétaires et employés d'avoué, d'agréé ou d'avocat.
L173-5
Sous-section 8
Ministres des cultes et membres des congrégations et collectivités religieuses.
L173-6
Sous-section 9
Rachat.
L173-7
Section 4
Coordination en matière d'assurance veuvage
L173-8 à L173-9