Chapitre 2 : Coordination en matière d'assurance maladie, maternité, invalidité, décès
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- Code de la sécurité sociale
- ...
- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre I : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base
- Titre VII : Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes
Chapitre 2 : Coordination en matière d'assurance maladie, maternité, invalidité, décès
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Section 2
Coordination du régime agricole et des autres régimes
Sous-section 1
Dispositions générales.
R172-1 à R172-9
Sous-section 2
Dispositions applicables aux assurés titulaires de plusieurs pensions.
Section 3
Coordination entre divers régimes
Sous-section 1
Assurance maladie-maternité
R172-12-1 à R172-12-3
Sous-section 2
Assurance invalidité.
R172-16 à R172-21-4
Section 4
Dispositions diverses.
R172-22