Section 3 : Coordination entre divers régimes
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- Code de la sécurité sociale
- ...
- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre I : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base
- Titre VII : Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes
- Chapitre 2 : Coordination en matière d'assurance maladie, maternité, invalidité, décès
Section 3 : Coordination entre divers régimes
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Sous-section 1
Assurance maladie-maternité
R172-12-1 à R172-12-3
Sous-section 2
Assurance invalidité.
R172-16 à R172-21-4