Section 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre divers régimes
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- Code de la sécurité sociale
- ...
- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre I : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base
- Titre VII : Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes
- Chapitre 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse et d'assurance veuvage
Section 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre divers régimes
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Sous-section 1
Dispositions générales.
R173-4 à R173-4-6
Sous-section 2
Pensions portées au minimum.
R173-5 à R173-8
Sous-section 3
Majorations de durée d'assurance accordées au titre des enfants
R173-15 à R173-16
Sous-section 4
Pension de réversion.
R173-17 à R173-17-3
Sous-section 6
Bénéficiaires de l'indemnité de soins aux tuberculeux.
R173-18
Sous-section 9
Bénéficiaires de l'allocation de préparation à la retraite
R173-19